La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 2-1 - page 8
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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 05 mai 2022, 20/11282
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2022 N°2022/181 Rôle N° RG 20/11282 N° Portalis DBVB-V-B7E- BGRA5 T M H K épouse F W C/ V, C F W Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth ESTIVAL-WELLAND Me Violaine PETRO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Toulon en date du 14 octobre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 16/03065 APPELANTE Madame T M H K épouse F W née le 28 mars 1970 à Localité 3 de nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 05 mai 2022, 20/12092
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2022 N°2022/182 Rôle N° RG 20/12092 N° Portalis DBVB-V-B7E- BGTO5 A, V, P L C/ T M E O N épouse L Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne KESSLER SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Grasse en date du 26 novembre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 16/00734. APPELANT Monsieur A, V, P L né le 09 avril 1969 à Localité 2 Localité 2 de nationalit...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 05 mai 2022, 21/13861
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2022 N°2022/187 Rôle N° RG 21/13861 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIE37 H I U épouse E C/ P, D, T E Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BARDON Me Nathalie HARROP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge aux affaires familiales de Grasse en date du 20 septembre 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 20/02368 APPELANTE Madame H I U épouse E née le 18 décembre 1972 à Localité 2 de nationalité française, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 07 janvier 2021, 17/11105
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2021 N° 2021/1 Rôle N° RG 17/11105 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAWB2 H E C/ D T R J épouse T PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Catherine GALLISSAIRES - Me Claude VAUDANO - MINISTERE PUBLIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 23 Mai 2017 enregistrée au répertoire général sous le n° 14/01158. APPELANTE Madame H E née le Date naissance 3 1957 à Localit...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 janvier 2020, 16/04560
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 JANVIER 2020 N° 2020/09 Rôle N° RG 16/04560 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6IA3 LT L épouse K C/ JS, U, Z K Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain CURTI - Me Xavier GARRIOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 28 Janvier 2016 enregistrée au répertoire général sous le n° 12/00240. APPELANTE Madame LT L épouse K née le Date naissance 18 1967 à Localité 39, demeurant Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 21 novembre 2019, 18/09396
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 21 NOVEMBRE 2019 N°2019/453 Rôle N° RG 18/09396 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRWI K B épouse J C/ M J Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Claire LANGEVIN - Me Thierry OSPITAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 30 Mars 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 14/01279. APPELANTE Madame K B épouse J née le Date naissance 1 1970 à Localité 1 - ALGÉRIE de nationalit...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 14 novembre 2019, 18/08518
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2019 N°2019/441 Rôle N° RG 18/08518 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCO3W T W épouse P C/ N S P Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier COURTEAUX - Me Yannick TYLINSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de DRAGUIGNAN en date du 01 Février 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 13/10951. APPELANTE Madame T W épouse P bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 12 septembre 2019, 18/08399
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2019 N°2019/350 Rôle N° RG 18/08399 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCOR7 Y O K L C/ E P Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Karine TOLLINCHI - Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de GRASSE en date du 26 Avril 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 12/03874. APPELANTE Madame Y L bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/007822 du...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 12 septembre 2019, 18/12052
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2019 N°2019/351 Rôle N° RG 18/12052 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZRS G J C/ D S T épouse J Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valéry MAJEWSKI - Me Nathalie FERREIRA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de GRASSE en date du 18 Mai 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 15/03920. APPELANT Monsieur G J né le Date anniversaire 1 1976 à Localité 1 AFRIQUE DU SUD de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 02 mai 2019, 17/20355
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 anciennement dénommée 6ème chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2019 N°2019/193 Rôle N° RG 17/20355 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBO36 D Q N C/ Y, I U Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Eve YEPREMIAN- OHAYON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Marseille en date du 10 octobre 2017 enregistré au répertoire général sous le n° 14/00387. APPELANTE Madame D Q N née le Date naissance 1 1955...
