La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 2-1 - page 3
Page 3 des 82 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 16 mars 2023, 21/13157
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2023 N°2023/091 Rôle N° RG 21/13157 N° Portalis DBVB-V-B7F- BICMY O P épouse R C/ X R Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anthony CAVITTA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Tarascon en date du 23 juillet 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/01683 APPELANTE Madame O P épouse R née le 24 septembre 1994 à Localité 3 de nationalité française, demeurant Adresse 1 bénéficiant d'une aide...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 16 mars 2023, 22/03748
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2023 N°2023/093 Rôle N° RG 22/03748 N° Portalis DBVB-V-B7G- BJBCT L E M Y épouse O C/ P S O Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie BEURGAUD Me Yolaine BREYTON-DUFAU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Nice en date du 01 février 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 15/01782 APPELANTE Madame L E - M Y épouse O née le 24 mars 1978 à Localité 3 de nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 09 mars 2023, 21/05713
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2023 N°2023/70 Rôle N° RG 21/05713 N° Portalis DBVB-V-B7F- BHJG2 Z Y W épouse O C/ T S V O Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole ROMIEU Me Eric PASSET Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Aix-en-Provence en date du 15 septembre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 18/02069. APPELANTE Madame Z Y W épouse O née le 14 février 1963 à Localité 2 de nationalité française, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 21/06795
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/050 Rôle N° RG 21/06795 N° Portalis DBVB-V-B7F- BHNAX H, D O épouse Z C/ G, X Z Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Sophie KUJUMGIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Aix-en-Provence en date du 08 janvier 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/01819 APPELANTE Madame H, D O épouse Z née le 29 août 1968 à Localité 4 de nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 21/07704
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/051 Rôle N° RG 21/07704 N° Portalis DBVB-V-B7F- BHQG4 F, X, M U C/ Z, I, O K épouse U Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie MARCHESSEAU Me Paule ABOUDARAM Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Aix-en-Provence en date du 19 mars 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/01633 APPELANT Monsieur F, X, M U né le 07 novembre 1964 à Localité 1 de nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 21/07754
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/053 Rôle N° RG 21/07754 N° Portalis DBVB-V-B7F- BHQKZ C O épouse P C/ V F P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle FERRAN-LECOQ SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Marseille en date du 22 avril 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 17/11516 APPELANTE Madame C O épouse P née le 05 novembre 1968 à Localité 3 de nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 21/13945
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT DE RADIATION DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/054 Rôle N° RG 21/13945 N° Portalis DBVB-V-B7F- BIFFT O, P H C/ G W PARQUET GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Parquet Général Me Constant SCORDOPOULOS Me Caroline CALPAXIDES MINISTERE PUBLIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de marseille en date du 06 septembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 17/09122 APPELANT Monsieur O, P H né le 23 juin 1979 à Localité 4...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 21/14959
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/055 Rôle N° RG 21/14959 N° Portalis DBVB-V-B7F- BIIWO G A C/ PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : MINISTERE PUBLIC Me Sophie KONCEWICZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Marseille en date du 21 septembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/06432 APPELANT Monsieur G A né le 19 novembre 1961 à Localité 5 Comores, demeurant Adresse 2 représenté par Me Sophie...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 22/10648
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/057 Rôle N° RG 22/10648 N° Portalis DBVB-V-B7G- BJZXY C W épouse I C/ D I épouse W Copie exécutoire délivrée le : à : Me Margaux SBLANDANO Me Pierre-philippe COLJE MINISTERE PUBLIC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de DIGNE-LES-BAINS en date du 22 juin 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21/00765 APPELANTE Madame C W épouse I née le 03 juillet 1986...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 23 février 2023, 22/12955
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT DEFERE DU 23 FEVRIER 2023 N° 2023/059 Rôle N° RG 22/12955 - N° Portalis DBVB-V-B7G- BKCZ6 A, G, W P C/ S P épouse V R P épouse B U P L P épouse X J P épouse V I P épouse Y Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence en date du 13 septembre 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21/8907 APPELANT Monsieur...
