La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-7

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-7 N° RG 20/05429 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF5DO Ordonnance n° 2024/M121 SCI PELLEAS MELISANDE Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Béatrice GAGNE, avocat au barreau de NICE Appelante Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 'LE MEL ISANDE' représenté par son Syndic en exercice la SARL CABINET LAFAGE TRANSACTIONS, Adresse...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 22/09652 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWAD Ordonnance n° 2024/M117 Madame O L représentée par Me Natacha MONTHEIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame C T bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022-9011 du 18/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Localité 4 représentée par Me Inès MADYAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 22/17155 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQ2I Ordonnance n° 2024/M116 Madame Y P bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001753 du 06/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE représentée par Me Florian CUORDIFEDE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Gaëlle CROCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame T C ÉPOUSE L représentée par Me Caroline CAUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Amanda TARTOUR, avocat au barreau...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/05101 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLCXZ Ordonnance n° 2024/M120 S.C.I. ROSY agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Florian ABASSIT, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur T D W représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me KORSIA Anaïs, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE Syndic. de copro. SYNDICAT...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/09513 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUSJ Ordonnance n° 2024/M118 Monsieur Y M représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Monsieur A J représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Denis NABERES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Adresse 3 représenté par son syndic en exercice le Cabinet Adresse 4...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/10835 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLY3D Ordonnance n° 2024/M119 Madame M Z représentée par Me Cécile DELLA MONACA de l'AARPI OLOUMI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Véronique DALBIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur H P représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE Maître...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 23/14861 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHSC Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/M115 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. H F Représentant : Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M. E D Représentant : Me Cindy BRAYE, avocat au barreau de GRASSE Intimé Me Cindy BRAYE Adresse 3 Localité 1 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile Nous, Carole DAUX-HARAND, président...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N°2024/254 Rôle N° RG 21/06205 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHLEH Syndic. de copro. SDC MAISON ROSE C/ Z R I Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie LESAGE Me Agnès ALBOU Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de GRASSE en date du 10 Mars 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/03472. APPELANT Syndicat des copropriétaires MAISON ROSE représenté par le Syndic en exercice Cabinet...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 13 JUIN 2024 N°2024/259 Rôle N° RG 21/06481 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHL3K Société LE SOLEAU 1 C/ S.A.R.L. GARAGE DE VILLENEUVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NICE en date du 14 Avril 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 15/06350. APPELANT Syndicat des copropriétaires LE SOLEAU 1 Adresse 2 représenté par...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2024 N°2024/255 Rôle N° RG 21/06622 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHML4 Société LE Adresse 4 C/ P V Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Henri-charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NICE en date du 26 Mars 2021 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/04920. APPELANT Syndicat des copropriétaires LE Adresse 4 représenté par son syndic en exercice la...