La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 35

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DEFERE DU 11 MAI 2023 N° 2023/ 182 Rôle N° RG 22/12158 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7EN U S épouse H X H L H C/ J N Z B épouse N Société LES DEUX PLAGES Société VILLA LES ARAUCARIA S.A.R.L. CABINET J P BRYGIER SARL CASA DI SOGNO Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de chambre 1.5 de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 20/05130 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF3YR Ordonnance n° 2023/MEE/116 S.A.S. LE CABINET EUROPAZUR Représentée et assistée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME LES PALMIERS prise en la personne de son syndic en exercice le Cabinet AIA VENCE Adresse 4 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Me Philippe DAN de la SCP DELAGE...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 20/10070 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGNIW Ordonnance n° 2023/MEE/117 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE Adresse 3 A Localité 5 pris en la personne de son syndic en exercice le cabinet IMMOREVEL 06, dont le siège social est Adresse 4 à Localité 5, lui-même pris en la personne de son représentant légal en exercice Appelant et intimé Représenté et assisté par Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.R.L. KBC intimé et appelant...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 21/07814 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQTL Ordonnance n° 2023/MEE/118 M. R W Représenté et assisté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme N U épouse W Représentée et assistée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M. J G Représenté et assisté par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/02351 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI34P Ordonnance n° 2023/MEE/119 S.C.I. Adresse 5 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I. MAS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 3 Chambre 1-5 N° RG 22/08854 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJTEW Ordonnance n° 2023/MEE/120 M. C F Représenté et assisté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme G Z épouse F Représentée et assistée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Syndicat de copropriétaires Adresse 5, prise en la personne de son syndic en exercice, la SARL Cabinet LVS dont le siège social est Adresse 2 Localité 1, lui-même agissant poursuites et diligences de son représentant légal...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/09926 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXC4 Ordonnance n° 2023/MEE/121 M. M R Représenté par Me Christine BALENCI, avocat au barreau de TOULON Appelant M. H Y Représenté et assisté par Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Clémence LE GUEN GOZLAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 1 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/12926 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCVL Ordonnance n° 2023/MEE/122 S.A.S. LA LIBERATION prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au dit siège social Représentée et assistée par Me Olivier PEISSE, avocat au barreau de TOULON, plaidant Appelante -1- M. VP ZS Représenté et assisté par Me Ségolène TULOUP de la SELARL LLC ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON, plaidant M. OJ...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/12945 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCYZ Ordonnance n° 2023/MEE/123 Mme X T épouse R Représentée et assistée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, plaidant M. IB R Représenté et assisté par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, plaidant M. J F Représenté et assisté par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, plaidant M. K A Représenté et assisté par Me François...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/14092 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGXR Ordonnance n° 2023/MEE/124 Mme F OB Représentée et assistée par Me Thomas CALLEN de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant M. NH OB Représenté et assisté par Me Thomas CALLEN de la SELARL SELARL GRIMALDI ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelants -1- M. AU BW Représenté et assisté par Me Ségolène TULOUP de la SELARL LLC ASSOCIES...