La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-11 op - page 5
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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 21/08056
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 119 Rôle N° RG 21/08056 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHRQI D H C/ Y R Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annie PROSPERI Copie délibrée, le : à Monsieur D H Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Hélène R rendue le 05 Mai 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de NICE. DEMANDEUR Monsieur D H, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 21/08201
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 120 Rôle N° RG 21/08201 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHR6O Z P C/ Y R Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MERGER, Copie délivrée le : à : Madame Z P Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Y R rendue le 12 Mars 2020 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats d'AIX-EN-PROVENCE. DEMANDERESSE Madame Z P...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 21/08203
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 121 Rôle N° RG 21/08203 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHR6X M W C/ S B Copie délivrée le : à : Madame M W Maître Pascal ANTIQ Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Pascal ANTIQ rendue le 16 Avril 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats d'ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE. DEMANDERESSE Madame M W, demeurant Adresse 2 non...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 21/08405
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 122 Rôle N° RG 21/08405 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHSRX T I C/ F E Copie exécutoire délivrée le : à : Madame F E Copie délivrée le : à : Maître Lisa VESPERINI Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Lisa VESPERINI rendue le 31 Mai 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE. DEMANDEUR Maître T I, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 21/11968
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 123 Rôle N° RG 21/11968 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH53W E Z C/ N X Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Olivier REVAH Copie délivrée le : à : Monsieur E Z Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Olivier REVAH rendue le 27 Mai 2021 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de DRAGUIGNAN. DEMANDEUR Monsieur E Z...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 16 mai 2023, 22/05188
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 16 MAI 2023 N°2023/ 124 Rôle N° RG 22/05188 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGEL L D C/ P R Copie délivrée le : à : Maître Lou CERRITO Maître Stéphane PEREL Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Lou CERRITO rendue le 08 Mars 2022 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de Localité 2. DEMANDEUR Maître L D, demeurant Adresse 1 représenté par Me...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 11 mai 2023, 23/00673
...Chambre 1-11 op...N°RG :23/00673 Ordonnance n° 2023/ 112 ORDONNANCE DE TAXE Nous, Laurence DEPARIS, conseiller délégué par ordonnance du premier président de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, Vu les articles L 663-2, R 663-13, R 663-18 et suivants et l'article R 663-31 du code de commerce, Vu la requête de la SCP BTSG représentée par Me P V, reçue le 10 janvier 2023, agissant en qualité de liquidateur de la SA MARBRERIE AZURÉENNE, sur le fondement de mandat délivré par jugement du tribunal de commerce d' ANTIBES et sollicitant la rémunération à hauteur de 455 874 euros HT, Vu l'avis...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 11 mai 2023, 23/02576
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 11 MAI 2023 RECTIFICATION EN ERREUR MATERIELLE N°2023/ 110 N° RG 23/02576 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ4V G W C W K W C/ S.A.R.L. ARNAUD AVOCATS ASSOCIES Pas de copie exécutoire Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me S.A.R.L. ARNAUD AVOCATS ASSOCIES rendue le 31 Janvier 2023 par le Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE. DEMANDEUR S.A.R.L. ARNAUD...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 09 mai 2023, 20/04620
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 09 MAI 2023 N°2023/ Rôle N° RG 20/04620 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZVT Y H C/ D X Copie exécutoire délivrée le : à : Madame Y O - H Maître Eric ADAD Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Eric ADAD rendue le 24 Février 2020 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de NICE. DEMANDERESSE Madame Y O veuveH, demeurant Adresse...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 1-11 op, 09 mai 2023, 20/11488
...Chambre 1-11 op...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 OP ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 09 MAI 2023 N°2023/ Rôle N° RG 20/11488 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRSP S U C/ F W Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur S U Maître F W Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Benoit CANDON rendue le 21 Octobre 2020 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE. DEMANDEUR Monsieur S U demeurant Adresse 1...
