La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 13

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 776 R. G : 14/04022 M. Mickaël X... C/ Mme Mireille Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 09 Novembre 2015 devant Monsieur Jean-Luc BUCKEL, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No777 R. G : 14/ 04051 M. Cédric X... C/ Mme Jessica Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 09 Novembre 2015 devant Monsieur Jean-Luc BUCKEL, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 ARRÊT No 779 R. G : 14/04192 M. Nicolas X... C/ Mme Nolwenn Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 09 Novembre 2015 devant Monsieur Jean-Luc BUCKEL, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 780 R. G : 14/04284 Mme Sylvie X... C/ M. Régis Y... Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 10 Novembre 2015 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 20156ème Chambre B ARRÊT No 781. 782 R. G : 14/05240 14/05242 M. Pascal X... C/ Mme Jeanne Y... épouse X... Mme Chantal X... M. Jean Marie X... Confirme la décision déférée Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François TOURET de COUCY, substitut général, lequel a pris des...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 783 R. G : 14/05644 M. Cyril Daniel Jean X... C/ Mme Delphine Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 27 Octobre 2015 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 785 R. G : 14/10125 M. Bernard X... C/ Mme Elodie X... L'APASE Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François TOURET de COUCY, substitut général lequel a pris des réquisitions DÉBATS : En chambre du Conseil...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 DECEMBRE 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 787 R. G : 15/04511 M. Gérard X... Mme Hélène Y... épouse X... C/ M. PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Françoise Y... Mme Béatrice Y... épouse Z... Mme Marcelle B... veuve C... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE : 6ème Chambre B R.G. : 15/03774 15/03775 15/03776 15/03777 15/03778 ordonnance No 268 ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu les déclaration d'appels émanant de Messieurs Christophe Y... et Erick Y... Z... à l'encontre des décisions en date des 26 janvier 2015 et 31 mars 2015 rendues par le juge des tutelles du tribunal d'instance de SAINT-NAZAIRE ; . Vu la déclaration d'appel de Monsieur Erick Y... Z... à l'encontre d'une décision du 29 septembre 2014...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 719 R. G : 14/ 01067 M. Michel X... C/ UDAF DE LOIRE ATLANTIQUE Constate le désistement d'appel Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC...