La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 111

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNESARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1332 R.G : 10/01127 M. Franck X... C/ Mme Catherine Y... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président,Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller,Madame Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Catherine DEAN, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 06 Octobre 2011devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1327 R. G : 10/ 03332 Mme Véronique X... C/ M. Bernard Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Véronique MENGANT, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 20 Octobre 2011 devant Monsieur Marc...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 ARRÊT No 1333 R. G : 10/ 04685 Mme Evelyne X... C/ M. Vincent Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 27 Octobre 2011 devant Monsieur Daniel LE BRAZ, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1328 R. G : 10/ 05057 M. Nicolas X... C/ Mme Sylvie Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Melle Véronique MENGANT, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 20 Octobre 2011 devant Monsieur Marc...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1350 R. G : 10/ 06006 M. Antoine Thomas X... C/ Mme Sarah Emilie Danièle Y... Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Juin 2011 devant Mme Christine LEMAIRE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1329 R. G : 10/ 06217 M. René Mario X... C/ Mme Brigitte Y... divorcée X... Infirme partiellement la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Véronique MENGANT, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 20 Octobre 2011 devant Monsieur Marc JANIN, magistrat rapporteur...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 ARRÊT No 1337 R. G : 10/ 07394 Mme Catherine X... épouse Y... C/ M. Pascal Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Véronique MENGANT, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 20 Octobre 2011 devant Monsieur Marc JANIN, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1334 R. G : 10/ 07397 M. Michel Lucien Yvon Gaston X... C/ Mme Dominique Marie Z... épouse X... Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 27 Octobre 2011 devant Monsieur Daniel LE BRAZ, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No 1330 R. G : 10/ 07501 M. Alain Bernard René X... C/ Mme Monique Y... épouse X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Véronique MENGANT, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 20 Octobre 2011 devant...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2011 6ème Chambre B ARRÊT No. 1338 R. G : 10/ 07885 Mme Chantal X... épouse Y... C/ M. Louis Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats, et Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 27 Octobre 2011 devant Monsieur Daniel LE...