La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 109

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 6ème Chambre B ARRÊT No 88 R. G : 10/ 03539 M. Laurent X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X... Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 22 Novembre...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 ARRÊT No 68 R. G : 10/ 04013 M. Yvonnick X... C/ Mme Lydia Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 08 Novembre 2011 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 6ème Chambre B ARRÊT No89 R. G : 10/ 04358 Ministère Public C/ Mme X... divorcée Y... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 10 Janvier 2012 par mise...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 6ème Chambre B ARRÊT No 69 R. G : 10/ 04845 M. Philippe X... C/ Mme Karine Y... COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 08 Novembre 2011 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 ARRÊT No 91 R. G : 10/ 06437 M. Philippe X... C/ Mme Nathalie Y... divorcée X... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 22 Novembre 2011 devant Monsieur Marc JANIN...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 ARRÊT No 85 R. G : 10/ 06912 Mme Brigitte Jeanne Marie X... épouse Y... C/ M. Denis Gérard Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS et DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Patricia IBARA, lors des débats et Huguette NEVEU lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 14 Novembre 2011 ARRÊT : Contradictoire, prononc...

...6ème chambre b...6ème Chambre B COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 ARRÊT No 70 R. G : 10/ 07901 Mme Chantal Elisabeth Marie X... épouse Y... C/ M. Jean-Yves Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 08 Novembre 2011 devant Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat rapporteur...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 93 R. G : 10/ 08549 Mme Céline Andrée Y...épouse Z... C/ M. Frédéric Roger Pierre Z... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 95 R. G : 10/ 08860 M. Loïc X... C/ Mme Laëtitia Y... épouse X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats et Mme Huguette NEVEUlors du prononcé DÉBATS : En...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No. R. G : 10/ 09394 M. Luc X... C/ Mme Elvire Y... épouse X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En...