La Jurisprudences de France concernant formation:3ème chambre famille
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 21/01721
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/01721 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MAOD V W B W U W c/ G W M W H W épouse J Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 18/10191 suivant déclaration d'appel du 23 mars 2021 APPELANTS : V W né le Date naissance 5 1981 à Localit...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 21/02148
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02148 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MBTU P H VA F épouse E c/ J O W F épouse T D Y I F R X B F épouse SB Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX RG n° 16/08373 suivant déclaration d'appel du 12 avril 2021 APPELANTE : P H VA...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 21/02318
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02318 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MCDQ X Z épouse G c/ W Z Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'ANGOULEME RG n° 19/01630 suivant déclaration d'appel du 19 avril 2021 APPELANTE : X Z épouse G née le Date naissance 6 1962 à Localité 18 de nationalit...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 21/02775
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02775 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDOK S D H D A D c/ J U Nature de la décision : AU FOND 29B Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de PERIGUEUX RG n° 19/00879 suivant déclaration d'appel du 12 mai 2021 APPELANTS : S D né le Date naissance 2 1927 à Localité 13 de nationalité Française...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 21/02933
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02933 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MD22 X D c/ W U Nature de la décision : AU FOND 28D Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 décembre 2020 par le Juge aux affaires familiales de Bordeaux RG n° 18/10055 suivant déclaration d'appel du 21 mai 2021 APPELANTE : X D née le Date naissance 1 1959 à Localité 8 de nationalité Française demeurant Adresse 7...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 11 juillet 2024, 23/05621
...3ème chambre famille...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 23/05621 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRQH E W c/ L H W T W Nature de la décision : AU FOND 28Z Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 21 novembre 2023 par le Juge de la mise en état d'ANGOULEME RG n° 22/02021 suivant déclaration d'appel du 12 décembre 2023 APPELANT : E W né le Date naissance 4 1980 à Localité 7 de nationalité Française demeurant...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 10 juillet 2024, 22/03061
...3ème chambre famille...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/03061 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ISCE ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES Cab1 03 août 2022 N°21/01624 Z C/ F Grosse délivrée le 10/07/2024 à : Me CHABAUD Me BACH COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 10 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle ROBIN, Conseillère...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 10 juillet 2024, 23/00615
...3ème chambre famille...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00615 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IXBP ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES Cab1 08 février 2023 N°21/05113 Y C/ B Grosse délivrée le 10/07/24 à Me BACH Me FUGIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 10 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 10 juillet 2024, 23/01041
...3ème chambre famille...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01041 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IYKC ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES Cab1 11 mai 2022 N°22/00177 U C/ R Grosse délivrée le 10/07/2024 à : Me SOULIER Me TURRIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 10 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle ROBIN, Conseillère...
| France, Cour d'appel de Nîmes, 3ème chambre famille, 10 juillet 2024, 23/01448
...3ème chambre famille...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01448 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IZPV ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES Cab1 08 mars 2023 N°21/05452 O C/ M Grosse délivrée le 10/072024 à : Me DURAND PIROTTE Me RADZIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 3ème chambre famille ARRÊT DU 10 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre, Mme Isabelle ROBIN...
