La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:3ème chambre - section 1

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 30 AOUT 2024 N° RG 23/01826 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHHY LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 27 juillet 2023 par le Juge aux affaires familiales de VAL DE BRIEY 21/00461 APPELANT : Monsieur R L né le Date naissance 4 1966 à Localité 15 Adresse 5 Localité 9 Représenté par Me Olivier NUNGE de l'AARPI AARPI CLAUDE THOMAS CATHERINE BERNEZ OLIVIER NUNGE, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame A U née le Date...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 17 JUIN 2024 N° RG 23/01554 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGUV LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 03 février 2023 par le Juge aux affaires familiales d'EPINAL 21/00143 APPELANTE : Madame K E née le Date naissance 5 1980 à Localité 12 Adresse 2 Localité 10 Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER substitué par Me Johann SAINT-DIZIER, avocats au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur T Z né le Date naissance 7...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 17 MAI 2024 N° RG 23/01433 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGMP LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 08 juin 2023 par le juge aux affaires familiales, du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY 21/00091 APPELANTE : Madame O U née le Date naissance 2 1996 à Localité 9 Adresse 7 Localité 5 Représentée par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur W P né le Date naissance 1 1992 à Localité 8 Adresse 3...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 25 MARS 2024 N° RG 23/00801 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE7S LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 10 janvier 2023 par le Juge aux affaires familiales de VERDUN 22/00051 APPELANT : Monsieur G K né le Date naissance 4 1993 à Localité 12 Adresse 5 Localité 6 Représenté par Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de MEUSE INTIMEE : Madame S Y née le Date naissance 1 1993 à Localité 11 Adresse 2 Localité 7...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 16 JUIN 2023 N° RG 23/00313 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FD4F LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 08 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY 21/01429 APPELANTE : Madame B J née le 08 Avril 1990 à Localité 7 RSS D'ARMENIE Adresse 1 Localité 4 Représentée par Me Brigitte JEANNOT, avocat au barreau de NANCY bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-54395-2023-000069 du 30/01/2023 accordée par le...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 02 JUIN 2023 N° RG 22/01058 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7BI LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 27 novembre 2020 par le juge aux affaires familiales de NANCY 17/03574 APPELANTS : Mademoiselle K F ès qualité d'héritière à la succession de Monsieur C F décédé à Localité 16 le 2 septembre 2020 née le 18 Novembre 1970 à Localité 11 Adresse 6 Localité 9 Représentée par Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 02 JUIN 2023 N° RG 22/02909 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FDEQ LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, statuant EN MATIÈRE GRACIEUSE, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 02 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de NANCY 22/02429 APPELANT : Monsieur B M né le 22 Janvier 1971 à Localité 4 Adresse 2 Localité 1 Représenté par Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibér...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 12 MAI 2023 N° RG 22/02266 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FBYD LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 20 janvier 2022 par le tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY 18/00248 APPELANT : Monsieur B P G F L né le 08 Octobre 1992 à Localité 8 Adresse 1 représenté par Me Hervé MERLINGE de la SCP JOUBERT, DEMAREST MERLINGE, avocat au barreau de NANCY bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/011349 du 03/01/2023 accordée...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 07 AVRIL 2023 N° RG 21/01895 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E2CU LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 31 mai 2021 par le tribunal judiciaire de NANCY 18/00387 APPELANTE : Madame E C née le 05 Avril 1991 à Localité 4 Adresse 1 Adresse 1 Représentée par Me Alexandra BOUTONNET, avocat au barreau de NANCY bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/006974 du 23/06/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de...

...3ème chambre - section 1...ARRET N° DU 07 AVRIL 2023 N° RG 22/02801 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FC5U LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile section 1, a rendu l'arrêt suivant, EN MATIERE GRACIEUSE : Saisie d'un appel d'une décision rendue le 18 novembre 2022 par le tribunal judiciaire de NANCY 19/03941 APPELANTS : Monsieur X W né le 15 Janvier 1982 à Localité 5 TUNISIE Adresse 2 Localité 1 Représenté par Me Frédéric BERNA, substitué par Me Nicolas LITAIZE-THIERY de l'AARPI BERNA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NANCY Madame Y F...