La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:2e chambre - page 311

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/ 216 Rôle N° 10/20434 SARL HOLDING MIRON SARL HOTEL MIRON X S A P épouse S E S H S T G B S O S C/ D U L J épouse U Grosse délivrée le : à : MICHOTEY JAUFFRES Arrêt en date du 30 Mai 2013 prononcé sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n° 783 F-D rendu par la Cour de Cassation le 13 juillet 2010 pourvoi S 09-16.611, qui a cassé et annulé l'arrêt n° 2009/162...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/ 215 Rôle N° 12/20116 J V C/ Société CLASSIC MARINE Grosse délivrée le : à : BADIE MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 04 Février 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 08/243. APPELANT Monsieur J V demeurant Adresse 2 Suisse représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2013 N°2013/ 200 Rôle N° 11/18520 SARL CHABOT C/ SARL CAFE DE LA PAIX Grosse délivrée le : à : LATIL BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MANOSQUE en date du 13 Septembre 2011. APPELANTE SARL CHABOT, dont le siège social est sis Adresse 2 représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Régis REBUFAT, avocat au barreau...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 N° 2013/ 180 Rôle N° 11/15337 SAS WAID C/ SAS SOCIETE GEMLOG Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP BOISSONNET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 18 Août 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2011F00106. APPELANTE S.A. WAID, dont le siége social est Adresse 1 représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT SUR REQUÊTE DU 11 AVRIL 2013 N° 2013/ 168 Rôle N° 12/24234 SA FINAREAL C/ SCI MANDELIEU ESTEREL SNC EIFFAGE IMMOBILIER AZUR Grosse délivrée le : à : COHEN ERMENEUX Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la 2ème chambre de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Mars 2011n° 11/124, enregistré au répertoire général sous le n° 10/3398. DEMANDERESSE A LA REQUÊTE S.A. FINAREAL, dont le siège social est Adresse 5 représentée par la SCP COHEN L ET H...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N° 2013/ 136 Rôle N° 11/13839 T F C/ S.A.S.U. VISIPLUS Grosse délivrée le : à : BADIE ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Grasse en date du 04 Avril 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2010F00174. APPELANT Monsieur T F exerçant en nom propre sous l'enseigne AUDIO STAR, dont le siège social est sis Adresse 2 représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2013 N° 2013/ 118 Rôle N° 11/06714 T O E C/ Y X Grosse délivrée le : à : JAUFFRES BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 17 Mars 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 2008F49. APPELANTE Madame T O E née le Date naissance 1 1968 à Localité 3 MAROC, demeurant Adresse 1 représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat postulant au barreau...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2013 N° 2013/ 121 Rôle N° 11/11735 SA COM'PLUS C/ S Q Grosse délivrée le : à : W F BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Mars 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 08/6221. APPELANTE SA COM'PLUS, représentée par son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis Adresse 2 représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2013 N° 2013/ 113 Rôle N° 11/12963 SAS JANCARTHIER C/ SAS LES PECHEURS Grosse délivrée le : à : BADIE ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 27 Mai 2011 enregistrée au répertoire général sous le n° 10/4445. APPELANTE SAS JANCARTHIER, dont le siège social est sis Adresse 2 représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats postulants au barreau...

...2e chambre...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 FEVRIER 2013 N° 2013/ 74 Rôle N° 10/19562 Société PALM TER C/ CMA CGM Grosse délivrée le : à : R I BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 24 Septembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 2009F03381. APPELANTE Société PALM TER, dont le siège social est Adresse 9 - Espagne - - représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE...