La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:2ème chambre civile - hsc - page 2

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame U Y S C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 2 pris en la personne de son directeur, PREFECTURE DE LA GIRONDE - N° RG 24/02104 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYB7 - du 13 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur H V C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 3 - N° RG 24/02188 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYIB - du 13 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 13 MAI 2024 Nous, Valérie COLLET, Conseillère à la...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur Y D C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 4 pris en la personne de son directeur, Monsieur M K - N° RG 24/01933 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXVL - du 03 MAI 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 03...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur W B C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 4, Madame M R B - N° RG 24/01950 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXWP - du 30 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 AVRIL 2024 Nous, Noria...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur T V C/ CENTRE HOSPITALIER DE Localité 5, Madame K V - N° RG 24/01953 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXWW - du 30 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 30 AVRIL 2024 Nous, Noria...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur O M C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 5 pris en la personne de son directeur, Madame X S - N° RG 24/01893 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXRE - du 26 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 26...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Monsieur O V C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 2 pris en la personne de son directeur - N° RG 24/01896 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXRX - du 26 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 26 AVRIL 2024...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame S H C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE Localité 3 pris en la personne de son directeur, Monsieur O H - N° RG 24/01898 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXR4 - du 26 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame B M C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 3 pris en la personne de son directeur, AOGPE SA2P - N° RG 24/01757 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NXF2 - du 19 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 19 AVRIL 2024...

...2ème chambre civile - hsc...JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE - Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte - Madame P I C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE Localité 2 pris en la personne de son directeur - N° RG 24/01661 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NW5Q - du 12 AVRIL 2024 - Notifications le : Grosse délivrée le : ORDONNANCE - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 12 AVRIL...