La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:2ème chambre civile - page 2

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02878 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDWW Madame J W Monsieur O W c/ Monsieur C F Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 05 janvier 2021 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX RG : 20/02464 suivant déclaration d'appel du 20 mai 2021 APPELANTS : J W née le 24 Juillet 1951 à Localité 5 de nationalité Française...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02894 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDXX Monsieur V O Madame C H épouse O c/ Madame M Z S.A.S.U. BDS AUTOMOBILES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 27 avril 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX chambre : 5, RG : 20/01544 suivant déclaration d'appel du 20 mai 2021 APPELANTS : V O n...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 Rédacteur : Jacques BOUDY, Président N° RG 21/03106 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MEK7 S.A.S. BANITI c/ S.A. BPIFRANCE S.C.I. MONTMAGNY IMMO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 mai 2021 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX Chambre 7, R.G. 20/06106 suivant déclaration d'appel du 31 mai 2021 APPELANTE : S.A.S. BANITI demeurant Adresse 2...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/03431 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MFEL S.A.S.U. GIRET DI C c/ S.A.S. KAPLAN PROJETS S.A.S. W ARCHITECTURES AQUITAINE LA COMPAGNIE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 11 mai 2021 par le Président du TJ de BORDEAUX chambre : 7, RG : 20/00762 suivant déclaration d'appel du 16 juin 2021 APPELANTE...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/03945 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MGRL S.A.S. V c/ S.C.I. GONZALEZCHATE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 23 juin 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX chambre : 7, RG : 20/03067 suivant déclaration d'appel du 07 juillet 2021 APPELANTE : S.A.S. V immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 824 545...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/05099 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MJXJ Monsieur G T Madame K M c/ Monsieur B W Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 13 juillet 2021 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 7, RG : 21/00482 suivant déclaration d'appel du 08 septembre 2021 APPELANTS : G T né le 23 Février 1991 à Localité 5 de...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 22/05473 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NAFL Monsieur G S c/ Monsieur H T Nature de la décision : AVANT DIRE DROIT EXPERTISE Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 05 mai 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX chambre : 7, RG : 20/02851 suivant déclaration d'appel du 04 juin 2021 APPELANT : G S né le 07 Janvier 1986 à Localité 5...

...2ème chambre civile...2ème CHAMBRE CIVILE - Monsieur P C C/ Monsieur S E, Madame N D épouse E, Monsieur X O, S.E.L.A.R.L. EKIP, S.A.S. GARAGE DE Localité 10 - N° RG 23/04580 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NOTG - DU 11 JUILLET 2024 - ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT - Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN, Greffier, Le 11 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur P C né le 22 Mai 1980 à Localité 9 40 de nationalité Française Profession...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 23/05342 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQYL Entreprise E V c/ Monsieur B K Madame T, I, A O SAS ENTORIA Société LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 septembre 2023 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de LIBOURNE RG : 19/00601 suivant déclaration d'appel du 24 novembre 2023...

...2ème chambre civile...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 Rédacteur : Christine DEFOY, Conseiller N° RG 23/05741 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NR27 Monsieur R B c/ Monsieur U N Monsieur P N Monsieur J N Monsieur Z N Madame E N épouse Y Monsieur W N Madame S N divorcée M Madame F H épouse K Monsieur X H Madame A H divorcée I Nature de la décision : SUR RENVOI APRES CASSATION Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la...