La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:1ère chambre section b - page 4

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 4 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 7 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de Localité 6 du 20 Février 2024 N° RG 24/00007 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJCR ORDONNANCE DU 13 MARS 2024 Nous, Marie-Christine PLAIRE COURTADE, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 22 décembre 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame B Y née le 30 Décembre 1975 à Localité 5 62 Adresse 1 Localité 3...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 2 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 20 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 23 Juin 2023 N° RG 23/00020 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFRP ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 Nous, Marie-Christine COURTADE, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur I O né le 06 Janvier 1996 à Localité 4 72 Sans domicile fixe actuellement hospitalis...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B CM/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/00556 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E7HZ Jugement du 18 Janvier 2022 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 19/02501 ARRET DU 30 JUIN 2023 APPELANTES : Mme T G née le 19 juin 1958 à Localité 6 49 Adresse 5 Localité 6 bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/000820 du 21/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS Mme H G née le 9 juillet 1961 à Localité 7 49...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 18 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 09 Juin 2023 N° RG 23/00018 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFJ5 ORDONNANCE DU 22 JUIN 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame T U née le 07 Avril 1969 à Localité 8 57 Adresse 3 Localité 4 actuellement hospitalisée à l'EPSM de la...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 17 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 09 Juin 2023 N° RG 23/00017 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFJT ORDONNANCE DU 21 JUIN 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur X V né le 27 Janvier 1995 à Localité 3 49 Adresse 2 Localité 3 Non comparant représenté par Me...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 7 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 15 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de Localité 4 du 30 Mai 2023 N° RG 23/00015 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFHW ORDONNANCE DU 14 JUIN 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur R T né le 09 Juin 1980 à ATHENES GRECE Adresse 8 Adresse 1 Localité 5 actuellement...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 16 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 30 Mai 2023 N° RG 23/00016 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FFIJ ORDONNANCE DU 14 JUIN 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur X C né le 30 Juillet 1998 à Localité 6 33 Adresse 3 Localité 5 actuellement hospitalisé au 7...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 20/00819 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVSG Jugement du 24 Avril 2018 Tribunal de Grande Instance du Mans n° d'inscription au RG de première instance ARRET DU 12 JUIN 2023 APPELANT : M. D P, décédé le 1er mai 2021 INTERVENANTS VOLONTAIRES Mme F G V P venant aux droits de M. D P, décédé le 1er mai 2021 née le 3 Novembre 1966 à Localité 10 Adresse 12 Localité 3 M. B X P venant aux droits de M. D P, décédé le 1er mai 2021 né le...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/01851 - N° Portalis DBVP-V-B7G-FCM5 Jugement du 30 Juin 2022 Président du TJ d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 22/00782 ARRET DU 8 JUIN 2023 APPELANTS : Mme B F née le 09 Janvier 1942 à Localité 13 ALGERIE Adresse 4 Localité 11 Mme T E épouse X née le 29 Septembre 1976 à Localité 10 ALGERIE Adresse 5 Localité 11 M. W E né le 16 Juin 1982 à Localité 12 92 Adresse 2 Localité 7 Représentés...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/01861 - N° Portalis DBVP-V-B7G-FCNR Ordonnance du 22 Septembre 2022 Juge de la mise en état d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 21/00323 ARRET DU 8 JUIN 2023 APPELANTE : Mme Y R née le 13 Septembre 1982 à Localité 7 Adresse 2 Localité 1 bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/006450 du 30/11/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS Représentée par Me Julie HOUDUSSE de la SELARL H2C...