Recherche de formation:1ère chambre sect.famille dans la jurisprudence francophone

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 23/00927 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FK5S ARRÊT N° du : 5 juillet 2024 B. D. Mme M I épouse N C/ Mme R I M. E I Formule exécutoire le : à : Me Didier Lemoult Me Raphaël Croon Me Xavier Colomès COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 5 JUILLET 2024 APPELANTE AU PRINCIPAL ET INTIMÉE INCIDEMMENT : d'un jugement rendu le 6 mai 2022 par le tribunal judiciaire de Troyes RG 19/00724 Mme M I épouse N Adresse 18 Localité 3...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 23/01092 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FLLG ARRÊT N° du : 24 mai 2024 B. D. M. G X C/ Mme K X épouse M M. S X M. E X M. J X Formule exécutoire le : à : Me Karoline Diallo SELARL F. Peze COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 24 MAI 2024 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 avril 2023 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne RG 20/03169 M. G X Adresse 12 Localité 11 bénéficie d'une aide...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 23/01489 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FML7 ARRÊT N° du : 19 avril 2024 B. D. Mme Y C M. U G M. M G agissant tous en leur qualité d'ayants droit de O G -décédé le 27.03.2022- C/ Mme P G épouse N Formule exécutoire le à : SCP ROYAUX SCP Ledoux - Ferri - Riou- T - Touchon - Mayolet COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 19 AVRIL 2024 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : 1° - Mme Y C - agissant en sa qualité d'ayant...

...1ère chambre sect.famille...COUR D'APPEL DE REIMS 1ère Chambre Civile Section II N° RG : 23/01300 - N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FL6H Ordonnance n° du 5 avril 2024 Formule exécutoire aux avocats le : ORDONNANCE DE MISE EN ÉTAT LE CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT-QUATRE, Nous, Christel Magnard, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Frédérique Roullet, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, après débats tenus le 22 mars 2024, dans la procédure, opposant : Mme A G veuve I Adresse 7 Localité 11 représenté par Me Eric Raffin, membre de la...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 23/00451 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FJZF ARRÊT N° du : 22 mars 2024 C. H. M. E V M. B V M. J V Mme I Z M. L V C/ Mme K V épouse G Mme X V épouse R M. T V Mme H V épouse Y Formule exécutoire le à : Me Jean-Emmanuel Robert Me Pascal Guillaume COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 22 MARS 2024 APPELANTS : d'un jugement rendu le 20 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Troyes RG...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 23/00954 N° Portalis : DBVQ-V-B7H-FK7W ARRÊT N° du : 7 juillet 2023 B. P. M. G U C/ Mme H U épouse B M. J U M. S U M. I U Notifié aux parties le : COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 7 JUILLET 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 avril 2023 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne RG 20/03169 M. G U Adresse 6 Localité 3 Non comparant, non représenté, bien que régulièrement...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 22/01367 N° Portalis : DBVQ-V-B7G-FGPQ ARRÊT N° du : 9 juin 2023 B. P. M. T N C/ Mme J N épouse S M. R N Formule exécutoire le : à : Me Laurent Thieffry Me Bruno Choffrut Me Damien Moittié COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 9 JUIN 2023 APPELANT AU PRINCIPAL ET INTIMÉ INCIDEMMENT : d'un jugement rendu le 1er juin 2022 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne RG 19/02566 M. T N Adresse 1 Adresse 1...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 22/00100 22/00241 joint N° Portalis : DBVQ-V-B7G-FDQ2 DBVQ-V-B7G-FD4F joint ARRÊT N° du : 26 mai 2023 B. P. M. D X Mme S X C/ M. Z X Mme E X épouse C M. O X Formule exécutoire le : à : Me Mélanie Caulier-Richard Me Lorraine de Bruyn Me Carine Biausque-Sicard Me Jean-Emmanuel Robert COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 26 MAI 2023 APPELANTS : d'un jugement rendu le 14 janvier 2022 par le tribunal...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 22/00765 22/00886 joint N° Portalis : DBVQ-V-B7G-FE7R DBVQ-V-B7G-FFKS joint ARRÊT N° du : 26 mai 2023 A. L. Mme R Z Mme P F M. V Z M. N Z C/ M. Y T M. G F Formule exécutoire le : à : SELARL Pelletier associés SCP Colomès - Mathieu - Zanchi Me Hélène Van Hoylandt- Perrin COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 26 MAI 2023 APPELANTS ET INTIMÉS : d'un jugement rendu le 25 février 2022 par le tribunal judiciaire...

...1ère chambre sect.famille...N° RG : 22/01365 N° Portalis : DBVQ-V-B7G-FGPL ARRÊT N° du : 5 mai 2023 B. P. Mme F K veuve A C/ Mme E K épouse C Mme M K épouse R Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel Robert Me Jean-Baptiste Denis COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU 5 MAI 2023 APPELANTE : d'un jugement rendu le 1er juin 2022 par le tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne RG 20/03168 Mme F K veuve A Adresse 2 Localité 6 Comparant et...