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| France, Cour administrative d'appel de Marseille, 1ère chambre, 16 novembre 2023, 22MA02979
335-01 Étrangers. - Séjour des étrangers. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. C... A... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 1er avril 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et a fixé le pays de sa destination. Par un jugement n° 2202212 du 8 novembre 2022, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2022, M. A..., représenté par Me...
| France, Cour administrative d'appel de Marseille, 1ère chambre, 14 septembre 2023, 23MA00188
335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B... D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 8 février 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour. Par un jugement n° 2101299 du 21 décembre 2022, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, Mme B... D..., représentée par Me Traversini, demande à la Cour : 1° d'annuler le jugement du tribunal...
| France, Cour administrative d'appel, 4ème chambre, 29 décembre 2023, 22MA01900
335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. A... B... a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a refusé un titre de séjour sur le fondement de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, l'a obligé à quitter le territoire français et a fixé le pays de destination, et d'autre part, à titre principal, d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes de lui délivrer un...
| France, Cour administrative d'appel, 1ère chambre, 15 février 2024, 23MA02789
335-01-03 Étrangers. - Séjour des étrangers. - Refus de séjour. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E... C... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission au séjour. Par un jugement n° 2104853 du 31 octobre 2023, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2023, Mme E... C..., représentée par Me Traversini, demande à la cour : 1...
| France, Cour administrative d'appel, 5ème chambre, 23 février 2024, 23MA02042
335-01 Étrangers. - Séjour des étrangers. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A... B... a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, d'annuler l'arrêté du 16 février 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays à destination duquel elle pourra être reconduite, d'autre part, d'enjoindre à l'administration de lui délivrer un titre de séjour ou de réexaminer sa situation. Par un jugement n° 2301460 du...
| France, Cour administrative d'appel de MARSEILLE, 2ème chambre, 02 avril 2024, 23MA02385
335-01 Étrangers. - Séjour des étrangers. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B... C... épouse A... D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission au séjour. Par un jugements n° 2105462 du 20 juillet 2023, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2023, Mme C... épouse A... D..., représenté par Me Traversini, demande à la cour...
| France, Cour administrative d'appel de MARSEILLE, 2ème chambre, 02 avril 2024, 23MA02384
335-01 Étrangers. - Séjour des étrangers. ... ...TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. C... A... B... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission au séjour. Par un jugement n° 2105460 du 20 juillet 2023, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 septembre 2023, M. A... B..., représenté par Me Traversini, demande à la cour : 1° d'annuler ce...
335-01-03-04 Étrangers. Séjour des étrangers. Refus de séjour. Motifs. ... ...TRAVERSINI ; TRAVERSINI ; TRAVERSINI...Vu 1° sous le n° 14MA02120, la requête, enregistrée le 16 mai 2014, présentée pour M. A... D...B..., demeurant au..., par Me C...; M. B...demande à la Cour : 1° d'annuler le jugement n° 1304363 du 20 mars 2014 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 13 septembre 2013 refusant de l'admettre au séjour, l'obligeant à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et fixant le pays à destination duquel il serait...
| France, Cour administrative d'appel de Marseille, 1ère chambre, 17 novembre 2022, 21MA04685
...TRAVERSINI;TRAVERSINI;TRAVERSINI...Vu les procédures suivantes : Procédures contentieuses antérieures : M. A... D... a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 15 mars 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le territoire français, lui a accordé un délai de départ volontaire de trente jours et a fixé le pays à destination duquel il pourra être éloigné. Par un jugement n° 2102009 du 4 novembre 2021, le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande. Mme E... C... a demandé au tribunal administratif de Nice...
335-01-02 Étrangers. Séjour des étrangers. Autorisation de séjour. 335-03 Étrangers. Obligation de quitter le territoire français OQTF et... ...TRAVERSINI ; TRAVERSINI ; TRAVERSINI...Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B...C...épouse D...a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 20 avril 2016 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de l'admettre au séjour et l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours. M. A... D...a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 20 avril 2016 par lequel...