Recherche de (formation:Cour d'appel de Rennes OR tribunal:Cour d'appel de Rennes) date_arret:2015-10-27 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 13/07875
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 624 R. G : 13/ 07875 M. Vivien X... C/ Melle Prescillia Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 14/01314
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 628 R. G : 14/ 01314 M. Nathanael X... C/ Mme Magalie Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 14/01476
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 625 R. G : 14/ 01476 Mme Nicolette X... C/ M. David Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 21...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 14/01576
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No. R. G : 14/ 01576 M. Jean-Marc X... C/ Mme Isabelle Y...épouse X... Enquête sociale Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Octobre 2015 devant Monsieur Pierre...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 14/01690
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 627 R. G : 14/ 01690 Mme Andrée X... épouse Y... M. Jean-Paul Y... C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial...
| France, Cour d'appel de Rennes, 6ème chambre b, 27 octobre 2015, 14/03139
...Cour d'appel de Rennes...6ème Chambre B ARRÊT No 629 R. G : 14/ 03139 Mme Gerlinde X... épouse Y... C/ M. Even Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononc...
| France, Cour d'appel de Rennes, Cour d'appel, 27 octobre 2015, 14/03976
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 149 R. G : 14/ 03976 Mme Magdalena Camelia X... C/ Me Audrey Y... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 OCTOBRE 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise...
| France, Cour d'appel de Rennes, Cour d'appel, 27 octobre 2015, 14/04186
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 150 R. G : 14/ 04186 M. Alphonse X... C/ Me Philippe Y... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 OCTOBRE 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise...
| France, Cour d'appel de Rennes, Cour d'appel, 27 octobre 2015, 14/04263
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 151 R. G : 14/ 04263 Mme Caroline X...épouse Y...M. Yannick Y... C/ Me Patrick Z... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 OCTOBRE 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du...
| France, Cour d'appel de Rennes, Cour d'appel, 27 octobre 2015, 14/04416
...Cour d'appel de Rennes...Contestations Honoraires ORDONNANCE No 15/ 152 R. G : 14/ 04416 Me Claudine X... C/ Mme Sylvie Y... Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 OCTOBRE 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M. Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Septembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Octobre 2015, par mise...
