Recherche de (formation:Cour d'appel de Paris OR tribunal:Cour d'appel de Paris) date_arret:2010-01-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 1, 20 janvier 2010, 07/15084
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris E1, arrêt n°07...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 JANVIER 2010 n° , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 07/15084 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Juillet 2007 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 05/09864 APPELANTE SOCIÉTÉ UHR LIMITED prise en la personne de ses représentants légaux Adresse 3 Adresse 3...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 6, 20 janvier 2010, 08/01946
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris K6, arrêt n°08...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 20 Janvier 2010 n° 2 , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/01946-AML Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Novembre 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 06/08015 APPELANT Monsieur F J Adresse 1 Localité 4 comparant en personne, assisté de Me Bruno SCARDINA, avocat au...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 6 - chambre 6, 20 janvier 2010, 08/01947
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris K6, arrêt n°08...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 20 Janvier 2010 n° 3 , 7 pages Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/01947-AML Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Novembre 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG n° 06/08016 APPELANT Monsieur Y R Adresse 2 Localité 4 comparant en personne, assisté de Me Bruno SCARDINA, avocat au...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 5 - chambre 10, 20 janvier 2010, 08/03532
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris J1, arrêt n°08...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRET DU 20 JANVIER 2010 n° , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 08/03532 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 04/09222 APPELANT Etablissement Public LES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE agissant en la personne de ses représentants légaux...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 1, 20 janvier 2010, 08/15848
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris E1, arrêt n°08...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 JANVIER 2010 n° , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 08/15848 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Juin 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/06080 APPELANTS 1° Monsieur T E Adresse 1 Localité 10 2° Madame N G épouse E Adresse 1 Localit...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 4 - chambre 5, 20 janvier 2010, 08/22702
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris G5, arrêt n°08...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 20 JANVIER 2010 n° , 5 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 08/22702 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 07/00252 APPELANTE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'ECOLE agissant poursuites et diligences de ses...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 1, 20 janvier 2010, 08/23598
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris E1, arrêt n°08...Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 JANVIER 2010 n° , 6 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 08/23598 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2004 -Tribunal de Grande Instance de CRÉTEIL - RG n° 0301256 APPELANTE Madame L Adresse 5 Localité 4 représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 3 - chambre 2, 20 janvier 2010, 08/24015
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris E2, arrêt n°08...Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 2 ARRET DU 20 JANVIER 2010 n° , pages Numéro d'inscription au répertoire général : 08/24015 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 19 Novembre 2008 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - 8ème Chambre cabinet G RG n° 07/00417 APPELANT Monsieur F B...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 1 - chambre 2, 20 janvier 2010, 09/11703
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris A2, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 JANVIER 2010 n° 34 , 9 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/11703 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 07 Mai 2009 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2009017417 APPELANT Monsieur I J Adresse 1 Localité 4 représenté par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel de Paris, Pôle 1 - chambre 2, 20 janvier 2010, 09/17237
... CITATION_ARRET Cour d'appel de Paris 2010-01-20 Cour d'appel de Paris A2, arrêt n°09...Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 20 JANVIER 2010 n° 44 , 4 pages Numéro d'inscription au répertoire général : 09/17237 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 23 Juin 2009 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 09/00471 APPELANTE SOCIÉTÉ MACSF - MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTÉ FRANÇAIS agissant poursuites...
