Recherche de (formation:Cour d'appel de Nancy OR tribunal:Cour d'appel de Nancy) date_arret:2023-01-03 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 21/02979
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur X I Adresse 4...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 21/02979 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E4PG Pole social du TJ de CHALONS-EN-CHAMPAGNE 19/00009 26 novembre 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur X I Adresse 4 Localité 2 Comparant en personne INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES prise en la personne de son...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01218
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01218...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01218 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7NG Pole social du TJ d'EPINAL 21/00006 04 mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur T J Adresse 4 Localité 2 Représenté par Me Emmanuelle LARRIERE, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : MDPH 88 prise en la personne de son représentant légal audit siège social Adresse 1 Localité 3 Représentée par Mme...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01280
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01280...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01280 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7RQ Pôle social du TJ de NANCY 21/122 05 mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : CARSAT DU NORD EST prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 3 Localité 2 Représentée par Mme F T, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉ : Monsieur U G Adresse...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01328
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01328...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01328 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7US Pole social du TJ de NANCY 19/00325 19 mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 11 Localité 6 Représentée par Mme O Z, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01331
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01331...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01331 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7U2 Pole social du TJ de NANCY 18/630 28 avril 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur M E Adresse 1 Adresse 1 Comparant en personne INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE Localité 3 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 2 Adresse 2...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01336
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01336...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01336 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VD Pole social du TJ d'EPINAL 22/00001 01 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S.U. 4 prise en la personne de son représentant légal audit siège social Adresse 3 Localité 2 Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01337
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01337...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01337 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VF Pole social du TJ d'EPINAL 22/00002 01 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S.U. 4 prise en la personne de son représentant légal audit siège social Adresse 3 Localité 2 Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01338
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01338...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01338 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VH Pole social du TJ d'EPINAL 22/00003 01 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S.U. SOCIETE DE Adresse 5 prise en la personne de son représentant légal audit siège social Adresse 4 Localité 2 Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : CAISSE PRIMAIRE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01346
...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01346...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01346 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7VW Pole social du TJ de NANCY 16/881 28 avril 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 2 Localité 4 Représentée par Mme T I, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE...
| France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 03 janvier 2023, 22/01357
... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : UNION POUR LE RECOUVREMENT...ARRÊT N° /2023 SS DU 03 JANVIER 2023 N° RG 22/01357 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E7WR Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANCY 18/00202 15 novembre 2019 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECU RITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Localité 7 prise en la personne de son représentant légal pour ce...
