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Recherche de (formation:Cour d'appel de Metz OR tribunal:Cour d'appel de Metz) date_arret:2023-06-27 dans la jurisprudence francophone

40 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 19/02823

... DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept...Arrêt n° 23/00345 27 juin 2023 - N° RG 19/02823 - N° Portalis DBVS-V-B7D-FE74 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 08 octobre 2019 F 19/00344 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANTE : Mme A B épouse R Adresse 3 Localité 7 Représentée par Me Ralph BLINDAUER, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SARL BELSIM prise...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 20/01142

... FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille...Arrêt n° 23/00341 27 juin 2023 - N° RG 20/01142 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJRC - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH 09 juin 2020 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANTES : S.A.S.U. HAVAS VOYAGES prise en la personne de son représentant légal Adresse 3 Localité 6 Représentée par Me Valérie DOEBLE, avocat au barreau de...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 20/01283

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin...Arrêt n° 23/00343 27 juin 2023 - N° RG 20/01283 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FJ3R - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 08 juillet 2020 19/00035 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANTS : Mme N I Adresse 2 Localité 1 Représentée par Me Nastassia WAGNER, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et Me Audrey ZAHM FORMERY...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1

France | France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 27 juin 2023, 20/01382

...France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 27 juin 2023, 20/01382...COUR D'APPEL DE Localité 6 1ère Chambre ORDONNANCE DE RADIATION DU 27 JUIN 2023 MINUTE N° 23/00153 RG N° : N° RG 20/01382 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FKD3 1ère Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de THIONVILLE, décision attaquée en date du 06 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 18/01370 Monsieur U F Adresse 1 Localité 4 Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Madame E Y épouse F Adresse 1 Localité 4 Représentant : Me François...

France | 27/06/2023 | 1ère chambre

France | France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 27 juin 2023, 20/01831

... 2019 Cour de Cassation Arrêt du 25 Juin 2020 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 20/01831 - N° Portalis DBVS-V-B7E-FLLH Minute n° 23/00168 U, U NEE J, S.C.I. U C/ O, B, S.A.R.L. MORETTI CONSTRUCTION Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de NANCY, décision attaquée en date du 13 Novembre 2017, enregistrée sous le n° 16/04625 Cour d'appel de NANCY Arrêt du 28 Janvier 2019 Cour de Cassation Arrêt du 25 Juin 2020 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE...

France | 27/06/2023 | 1ère chambre

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 21/00111

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin...Arrêt n° 23/00342 27 juin 2023 - N° RG 21/00111 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNEB - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 18 décembre 2020 19/00518 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANTE : S.A.S. SGS FRANCE prise en la personne de son représentant légal Adresse 2 Localité 6 Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS, avocat au...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 3, 27 juin 2023, 21/00289

... FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt sept...Arrêt n° 23/00217 27 Juin 2023 - N° RG 21/00289 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNRM - Tribunal Judiciaire de METZ- Pôle social 16 Décembre 2020 18/01920 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt sept Juin deux mille vingt trois APPELANTE : SAS 5 5 Adresse 6 Localité 2 représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ substitué par Me KAYSER , avocat au...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 3

France | France, Cour d'appel de Metz, 1ère chambre, 27 juin 2023, 21/00303

..., enregistrée sous le n° 1119000384 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUIN 2023...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 21/00303 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FNSI Minute n° 23/00147 K, T, K C/ O, O Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de THIONVILLE, décision attaquée en date du 20 Novembre 2020, enregistrée sous le n° 1119000384 COUR D'APPEL DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUIN 2023 APPELANTS : Monsieur N K Adresse 1 Localité 4 Représenté par Me Armelle...

France | 27/06/2023 | 1ère chambre

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 21/00406

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin...Arrêt n° 23/00339 27 juin 2023 - N° RG 21/00406 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FN2S - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 26 janvier 2021 19/00802 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANT : M. Y V Adresse 2 Localité 4 Représenté par Me Wa Lwenga Blaise ECA, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : Association UNEDIC DELEGATION AGS...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1

France | France, Cour d'appel de Metz, Chambre sociale-section 1, 27 juin 2023, 21/00498

... PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin...Arrêt n° 23/00340 27 juin 2023 - N° RG 21/00498 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FOBQ - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 26 janvier 2021 19/187 - RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Vingt sept juin deux mille vingt trois APPELANTE : Mme R M Adresse 1 Localité 3 Représentée par Me Cécile CABAILLOT, avocat au barreau de METZ bénéficie d'une aide juridictionnelle totale...

France | 27/06/2023 | Chambre sociale-section 1
 
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