Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2023-03-09 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 mars 2023, 19/04343
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19/04343 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LFLQ Monsieur Z J c/ SARL FD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 juillet 2019 R.G. 18/07487 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 30 juillet 2019 APPELANT...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 mars 2023, 19/04631
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19/04631 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LGF2 SARL LG ENERGIES c/ Monsieur Y T Madame G V épouse T SARL JD EAU Société MUTUELLE DE Localité 7 ASSURANCES SA MAAF ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 04 juillet 2019 R.G. 17/01479 par la 1ère...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 mars 2023, 19/05726
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 19/05726 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJIT Monsieur D K H SCE SCEA LES VIGNOBLES D H SCP I W c/ SCEA Adresse 6 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 19 septembre 2019 R.G. 17/06132 par la 5ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 09 mars 2023, 20/00352
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 BAUX RURAUX...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 BAUX RURAUX N° RG 20/00352 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LNLZ Madame N S épouse I c/ G.A.E.C. DE Adresse 50 Monsieur B S Monsieur E S Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 mars 2023, 20/01340
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20/01340 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LQCC S.A.R.L. T N S.A.R.L. HOLDING JLS c/ Monsieur Y C Madame N W épouse C Madame P K épouse T Monsieur N T S.A. MAAF ASSURANCES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 11 février 2020 R.G. 19/03018 par la 7ème...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 09 mars 2023, 20/01622
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20/01622 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LQXD S.A.R.L. EXPERT HABITAT c/ Madame X H épouse U Monsieur O U Monsieur C E Monsieur B E Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 07 janvier 2020 R.G. 19/01116 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 09 mars 2023, 20/02090
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20/02090 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LSIY F X épouse D Y D c/ S.A. CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES Nature de la décision : DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 mai 2020 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX chambre : 5, RG : 17/10166...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 09 mars 2023, 20/02107
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20/02107 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LSLA S.A. MAAF ASSURANCES c/ K P CPAM DE LA DORDOGNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 02 juin 2020 par le Tribunal judiciaire de PERIGUEUX RG : 18/01588 suivant déclaration d'appel du 22 juin 2020 APPELANTE : S.A. MAAF...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 09 mars 2023, 20/02413
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 PRUD...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 PRUD'HOMMES N° RG 20/02413 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LTIR Monsieur M W bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 33063/02/20/13921 du 03/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ E.U.R.L. T Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 juin 2020 R.G...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 09 mars 2023, 20/02478
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 09 MARS 2023 N° RG 20/02478 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LTPL E.U.R.L. ENERDISCOUNT c/ D E T M épouse E S.A.R.L. SUNGOLD S.A.S.U. TROISEL Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 27 février 2020 par le Tribunal Judiciaire de LIBOURNE RG : 17/00897 suivant déclaration d'appel du 17 juillet...
