Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2023-01-17 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 17 janvier 2023, 18/03862
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 F N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 F N° RG 18/03862 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KQR2 X S c/ V S G S P S Z S B S Nature de la décision : HOMOLOGATION DESISTEMENT 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 mai 2018 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX cabinet 1, RG n° 16/12103 suivant déclaration d'appel du 29 juin 2018...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 19/04271
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG 19/04271 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LFEW I D J MO V MO MC ZN U ZS Z N L N MT N P N Société Localité 36 HESCHUN BOLIAN TOURISM AND CULTURAL DEVELOP MENT CO.LTD Société Localité 36 BOLIAN JINGMAI MOUNTAIN TOURISM AND CULTURE INVESTMENT MANAGEMENT CO.LTD Société CHONGQING BOLIAN HOT SPRING TOURISM AND CULTURAL D EVOLOPMENT CO. LTD Société Localité 36...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 20/00343
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG 20/00343 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LNLF O L c/ SA AXA FRANCE IARD MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES MATMUT PRO BTP CONTENTIEUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 04 décembre 2019 par le Tribunal...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 20/00690
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 BV N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 BV N° RG 20/00690 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOI3 N L O I épouse L c/ F A-P, décédé, Z, V, Y D épouse A-P G R A-P M A-P B A S.A.R.L. FUBERIA Nature de la décision : AU FOND JONCTION AVEC DOSSIER RG 20/00864 Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 03 décembre 2019...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 20/00810
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 EB N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 EB N° RG 20/00810 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOU2 K O c/ Société MACSF ASSURANCES SA SNCF VOYAGEURS venant aux droits de la SNCF MOBILITES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 31 décembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 6, RG : 16/06514...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 17 janvier 2023, 20/02047
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 N° RG 20/02047 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LSEJ S D c/ V N veuve C G N épouse X-Y F N épouse R Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 mai 2020 par Tribunal Judiciaire d'ANGOULEME RG n° 18/00433 suivant déclaration d'appel du 17 juin 2020 APPELANT : S...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Juridic.premier president, 17 janvier 2023, 21/01375
..., Cécile RAMONATXO, Présidente à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la...RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE - O, Z I - N° RG 21/01375 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L7LD - DU 17 JANVIER 2023 - Notifications le : D E C I S I O N - Rendue par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile. Le 17 JANVIER 2023 Nous, Cécile RAMONATXO, Présidente à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la Première...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 21/05969
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° de...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° de rôle : N° RG 21/05969 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MMRI SARL TROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENT c/ Société PEEK CLOPPENBURG KG Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : décision rendue le 05 octobre 2021 par le Directeur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 17 janvier 2023, 22/01348
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 N° RG 22...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 N° RG 22/01348 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MTIH X MX veuve A c/ N A E A Nature de la décision : AU FOND 23A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 16 décembre 2021 par le Cour de Cassation de PARIS RG n° 20-20-494 suivant déclaration d'appel du 16 mars 2022 APPELANTE : X MX veuve A née le 17 Juin...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 17 janvier 2023, 22/01841
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 17 JANVIER 2023 RP N° RG 22/01841 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MU22 Y X U G c/ D C CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : décision rendue le 22 mars 2022 par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de BORDEAUX...
