Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2022-10-25 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 25 octobre 2022, 19/01568
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19/01568 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K5VG G P c/ Z A K H E D épouse T X D I D épouse B W S SARL COMPAGNIE DES SORBIERS SCI LA NAUVE DES BOIS SCI FAMILLE DE SEGUIER R U Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 19 février 2019 par le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 25 octobre 2022, 19/06372
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19/06372 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LLBA N I T I J O épouse I SAS HOLDING HUMANI FLOR c/ L U SCP PHILIPPE DAMBIER, PIERRE HOUZELOT, FABRICE GAUTHIER, HERVÉ DESQUEYROUX, L U, EDOUARD BENTEJAC, OLIVIER LASSERRE, SEBASTIEN CETRE, SEBASTIEN ARTAUD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 25 octobre 2022, 19/06394
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19/06394 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LLDP T R K F épouse R c/ E B Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 29 octobre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1, RG : 16/10639 suivant déclaration d'appel du 06 décembre 2019...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 25 octobre 2022, 19/06719
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 RP N° RG 19/06719 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LL7V SA SMA c/ SA AIG EUROPE LIMITED SAS CHAFFOTEAUX SAS WHIRPOOL FRANCE SELARL EKIP Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 06 novembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 6, RG : 13/10575 suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 25 octobre 2022, 20/00655
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00655 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOU c/ S.A. FABIEN MATERIAUX Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 janvier 2020 R.G. 2018F00880 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 06 février 2020 APPELANTE : SAS...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 25 octobre 2022, 20/00739
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00739 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LONO Monsieur P V c/ SA POINT P - BMSO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 janvier 2020 R.G. 2019F00970 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 10 février 2020 APPELANT : Monsieur...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 4ème chambre commerciale, 25 octobre 2022, 20/00762
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/00762 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE AUPY c/ AXA FRANCE IARD S.A.S. SUD OUEST VEHICULES INDUSTRIELS AUTOMOBILES - SOVI A - SAS ETABLISSEMENT BREVET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 janvier 2020 R.G...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 25 octobre 2022, 20/01618
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01618 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LQW4 V I épouse N bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/007093 du 02/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ U N Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 février 2020 par le Juge aux...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 25 octobre 2022, 20/03326
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/03326 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LV3F S C épouse U c/ B U Nature de la décision : AU FOND 20J Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 juillet 2020 par le Juge aux affaires familiales de BORDEAUX RG n° 16/03277 suivant déclaration d'appel du 11 septembre 2020 APPELANTE : S C épouse U...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 3ème chambre famille, 25 octobre 2022, 20/03362
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20...COUR D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 25 OCTOBRE 2022 N° RG 20/03362 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LWA7 H E épouse G bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/014513 du 01/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ P C G Nature de la décision : AU FOND 20I Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 juillet 2020 par le Juge...
