Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2006-11-24 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952177
...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 00/00715 No D'ORDRE : X... Francis INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952232
...Cour d'appel de Bordeaux...SB DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00851 No D'ORDRE : X... Johann Gérald INTÉRÊTS CIVILSLE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI , Y... Monsieur LE ROUX , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Mademoiselle Z..., Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle A..., B..., a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952233
...Cour d'appel de Bordeaux...demeurant 17 rue Henri Dheurle - 33260 LA TESTE DE BUCH PARTIE CIVILE, intimée, citée à personne, absente, représentée
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952404
...Cour d'appel de Bordeaux...demeurant Fard Ouest - 24800 NANTHEUIL PARTIE CIVILE, intimée et appelante, avisée, absente, représentée
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952405
...Cour d'appel de Bordeaux...SB DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00747 No D'ORDRE : X... Gilles Jean Michel Y... Igor INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI , Z... Monsieur LE ROUX , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Mademoiselle A..., Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle B..., C..., a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952406
...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00835 No D'ORDRE : X... Frédéric INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952407
...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/01129 No D'ORDRE : X... Katia DETENUE INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952451
...Cour d'appel de Bordeaux...AMP DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/00594 No D'ORDRE : X... Catherine PERE Didier INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952453
...Cour d'appel de Bordeaux...SD DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 06/01130 No D'ORDRE : X... René DETENU INTERETS CIVILS LE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI, Président, Monsieur LE ROUX, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Mademoiselle Y..., Substitut de Monsieur le Procureur Général. Et avec l'assistance de Mademoiselle Z..., A..., a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Ct0028, 24 novembre 2006, JURITEXT000006952455
...Cour d'appel de Bordeaux...SB DU 24 NOVEMBRE 2006 No DU PARQUET : 05/00437 No D'ORDRE : X... Y... INTÉRÊTS CIVILSLE VINGT QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI , Z... Monsieur LE ROUX , Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY , Conseiller, En présence de Mademoiselle A..., Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Mademoiselle B..., Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET...
