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Recherche de (formation:Cour d'appel d'Amiens OR tribunal:Cour d'appel d'Amiens) date_arret:2023-05-23 dans la jurisprudence francophone

13 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 21/04617

...ARRET N° W C/ S VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE...ARRET N° W C/ S VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/04617 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IHDK Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE PROXIMITE D'ABBEVILLE DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame E W née le Date naissance 1 1957 à Localité 7 de nationalité Française...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 21/05249

... CHRISTIEN VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI...ARRET N° Syndic. de copro. Adresse 7 C/ S.C.P. FLORENCE DUBOIS SEBASTIEN CHRISTIEN VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/05249 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIMA Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN DU TRENTE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Syndic. de...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 21/05835

...ARRET N° S.A.R.L. OSSATURE BOIS C/ M G VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS...ARRET N° S.A.R.L. OSSATURE BOIS C/ M G VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/05835 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IJQO Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS DU DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : S.A.R.L. OSSATURE BOIS agissant poursuites et diligences en son...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 22/00435

.../VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS...ARRET N° G C/ S.A. INTRUM DEBT FINANCE AG S.A.S. INTRUM CORPORATE VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/00435 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IKUC Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-QUENTIN DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur K G de...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 22/04365

...ARRET N° G C/ E.P.I.C. AMSOM HABITAT VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS...ARRET N° G C/ E.P.I.C. AMSOM HABITAT VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04365 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISBA Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS DU DEUX DECEMBRE DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur T G né le Date naissance 2 1964 de nationalité Française...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 22/04379

.../VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS...ARRET N° L L C/ L L L L L L L B VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04379 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISBZ Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DE BEAUVAIS DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur T L né le 02 Juillet 1955...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 22/04381

...ARRET N° I I C/ I I VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE...ARRET N° I I C/ I I VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04381 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISB5 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON DU QUATORZE JUIN DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame Z R I épouse T née le 21 Juillet 1954 à LILLE de nationalité Française...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 22/04451

...ARRET N° V C/ I VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE...ARRET N° V C/ I VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04451 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISF7 Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-QUENTN DU DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur W V né le Date naissance 3 1977 à Localité 1 de nationalité Française...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile

France | France, Cour d'appel d'Amiens, Hospital.sous contrainte, 23 mai 2023, 23/00013

...Ordonnance N° 14 COUR D'APPEL D'AMIENS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT...Ordonnance N° 14 COUR D'APPEL D'AMIENS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2023 ************************************************************* N° RG 23/00013 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYFX Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Juge des libertés et de la détention de BEAUVAIS du 05 mai 2023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 23 Mai 2023 COMPOSITION Ali...

France | 23/05/2023 | Hospital.sous contrainte

France | France, Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 23 mai 2023, 23/00428

...'OISE VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE...ARRET N° E S.A. SOGESSUR C/ P G CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'OISE VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 23/00428 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVBH Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF PARTIES EN CAUSE...

France | 23/05/2023 | 1ère chambre civile
 
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