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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 12 janvier 2017, 14/17941
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N°2017/001 Rôle N° 14/17941 SAS SOCIETE D'AMENAGEMENT DU COEUR D'Adresse 1 SA ALLIANZ C/ G R Syndicat des copropriétaires Adresse 2 Société SMABTP SARL NICE ETANCHE Société EEG SA ALLIANZ IARD SA SOCOTEC FRANCE Grosse délivrée le : à : Me C. TOLLINCHI Me P. VIVIANI Me J. MAGNAN Me P-Y IMPERATORE Me L. LEVAIQUE Me T. BAUDIN Me M-N DELAGE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 12 janvier 2017, 14/24666
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/29 JLT/FP-D Rôle N° 14/24666 H E C/ SAS SAMOP Grosse délivrée le : à : Me Fabio FERRANTELLI, avocat au barreau de NICE Me Dominique FACCIO, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 12 janvier 2017, 14/24734
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N°2017/19 GB/FP-D Rôle N° 14/24734 Société MANUS FACILITIES MANAGEMENT C/ L F Grosse délivrée le : à : Me Julie DREKSLER, avocat au barreau de NICE Me Laurent DENIS-PERALDI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 12 janvier 2017, 15/11837
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/0003 Rôle N° 15/11837 SARL SUD INGENIERIE C/ SA ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Pascale PENARROYA-LATIL Me Alain DE ANGELIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 11 Juin 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 12/02043. APPELANTE SARL SUD...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 12 janvier 2017, 15/12182
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/0005 Rôle N° 15/12182 W H C D épouse H S.A.R.L. NANA KFE C/ G V SA AXA FRANCE SARL CJC INGENIERIE SAS LLOYD'S FRANCE S.M.A.B.T.P. Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Eric PASSET Me Alain DE ANGELIS Me Samah BENMAAD-MARIE Me Pascal FOURNIER Me Pierre LIBERAS Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 12 janvier 2017, 15/12380
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/0008 Rôle N° 15/12380 SAS SIRAP - SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE RÉNOVATION ALPES PROVENCE C/ L P Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 12 Mai 2015 enregistré au répertoire général sous le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 12 janvier 2017, 16/00674
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/34 JLT/FP-D Rôle N° 16/00674 SARL ALTER ECO C/ F X Grosse délivrée le : à : Me Gaelle CERRO, avocat au barreau de LYON Me Gaël FOMBELLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1ère chambre c, 12 janvier 2017, 16/00703
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/20 Rôle N° 16/00703 SNCF RÉSEAU C/ LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL CHSCT Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me HENNION Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Localité 1 en date du 14 décembre 2015 enregistrée au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre, 12 janvier 2017, 16/01459
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2017-01-12 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 17...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N° 2017/35 JLT/FP-D Rôle N° 16/01459 H U C/ Société CENTRE AZUREEN DE PROTECTION ET DE SECURITE CAPS Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, 6e chambre c, 12 janvier 2017, 16/02488
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 16/02488 Ordonnance no 2017/M10 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT M. Marc Olivier Bruno X... Représentant : Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme Alexa Y... Représentant : Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 769 du Code de Procédure Civile, Vu le désistement d'appel de Marc Olivier...
