Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-21 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 janvier 2016, 12/15219
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/65 Rôle N° 12/15219 H B C/ SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR BPCA Grosse délivrée le : à :LADOUCE CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 28 Juin 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/02479. APPELANT Monsieur H B né le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 21 janvier 2016, 13/13643
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/ 68 Rôle N° 13/13643 N Q épouse V C/ E V SA FINAMUR SA NATIOCREDIBAIL Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 janvier 2016, 13/14921
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/ 53 Rôle N° 13/14921 Z G SCP E SARL THEMIS SECURITE C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL Adresse 1 Grosse délivrée le : à :SIMON THIBAUD ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 04 Juillet 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012F00539. APPELANTS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 janvier 2016, 13/16686
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX- EN- PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/59 Rôle N° 13/16686 C U C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à :CHERFILS TARTANSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MANOSQUE en date du 25 Juin 2013 APPELANT Monsieur C U né le Date naissance 1 1981 à Localité 1...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 21 janvier 2016, 13/17662
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/ 62 Rôle N° 13/17662 L T X Y épouse T SCI LE MOULIN DE NICE NORD C/ B T L P Z P R Q SA BANQUE PATRIMOINE IMMOBILIER Grosse délivrée le : à :COURT MENIGOZ GUEDJ DUCRAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Juillet 2013 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 21 janvier 2016, 13/21336
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/012 Rôle N° 13/21336 D K H, I K E U C R P G R C W O L Y T L A Q F N P A L N Syndicat des copropriétaires Adresse 1 C/ MAF X W S.C.I. Adresse 1 Grosse délivrée le : à : Me L. NARDINI Me J. MAGNAN Me S. MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 21 janvier 2016, 13/21439
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/ 69 Rôle N° 13/21439 T J A F épouse J D J C/ O N épouse I Grosse délivrée le : à : - Me Claude VAUDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 21 janvier 2016, 14/03536
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/76 SP Rôle N° 14/03536 O W épouse F C/ SA CLINIQUE SAINT JEAN Grosse délivrée le : à : Me Jean GADET, avocat au barreau de TOULON Me Laurent DEBROAS, avocat au barreau d'AVIGNON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17e chambre b, 21 janvier 2016, 14/04515
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 7B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N°2016/73 SP Rôle N° 14/04515 S U C/ I X Grosse délivrée le : à : Me Gordana TEGELTIJA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de FREJUS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 21 janvier 2016, 14/13525
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-21 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 jlg N° 2016/ 48 Rôle N° 14/13525 SCI SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIERE 2A C/ SA MMA IARD Syndicat des copropriétaires L'ensemble Immobilier dénommé 'CENTRE ROUTIER DU MIDI' Grosse délivrée le : à : Me Frantz AZE Me Jean-Rémy DRUJON D'ASTROS l'ASSOCIATION SCHWANDER ARRIVAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande...
