Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2016-01-07 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 07 janvier 2016, 13/07867
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/ 1 Rôle N° 13/07867 S.A.R.L. JTM C/ SARL ECLAT DE FRANCE SAS ATELIERS DE CONSTRUCTION POUR SILOS ET MOULINS ACSM Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me BOULAN Me GOUGOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON en date du 11 Février 2013 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 07 janvier 2016, 13/08278
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/ 3 Rôle N° 13/08278 SARL POLONIO J.M C/ SAS PROVENCE JARDINS TRAVAUX PUBLICS PJTP H M Grosse délivrée le : à : Me BENSA TROIN Me SIMON THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 04 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012F00209. APPELANTE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2e chambre, 07 janvier 2016, 13/08411
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 02...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/ 5 Rôle N° 13/08411 N Z W C/ Adresse 1 Grosse délivrée le : à : Me CAPINERO Me LIBERAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 17 Janvier 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 12/11429. APPELANT Monsieur N Z W né le Date naissance...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre c, 07 janvier 2016, 13/15705
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/8 Rôle N° 13/15705 F, X E R R C/ Z, N, Q E SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :ERMENEUX GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 18 Juillet 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2011F00157. APPELANTS Monsieur F, X E n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 07 janvier 2016, 13/19640
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 jlp N° 2016/ 3 Rôle N° 13/19640 C Y épouse V C/ Z Y K V Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD ASSOCIES Me Jean-Marie JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 21 Janvier 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 07/5135...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 4e chambre a, 07 janvier 2016, 14/07889
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 4A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 jlp N° 2016/ 4 Rôle N° 14/07889 R U H U C/ J O Q M épouse O D W F K A P N P EPOUSE X E P Grosse délivrée le : à : Me Nathalie VINCENT Me Vincent EHRENFELD Me Julien SALOMON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 25 Mars 2014 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 07 janvier 2016, 14/11611
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/0005 Rôle N° 14/11611 Syndicat des copropriétaires L'OLYMPE C/ P Z SA MONEGASQUE EMC ARNULF Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 02 Juin 2014 enregistr...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre a, 07 janvier 2016, 14/11906
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/0006 Rôle N° 14/11906 K Z J T EURL BCF CONSTRUCTION C/ P L V M-L Grosse délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Jean-Louis SOURNY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en date du 04 Juin 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 2013F00889. APPELANTS...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11e chambre b, 07 janvier 2016, 15/00522
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence B1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/7 Rôle N° 15/00522 T E S E C/ SARL PLAGE PRIVE SARL FRENCH ACCENT Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 07 Octobre 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 10/06734. APPELANTS Monsieur S E n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 07 janvier 2016, 15/07324
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2016-01-07 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL DU 07 JANVIER 2016 N° 2016/ 18 Rôle N° 15/07324 SCI STEMEL C/ SCP Q QQ MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : - Me Jérome CAMPESTRINI, avocat au barreau de NICE - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Décision déférée...
