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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15318
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15° Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011-240 Rôle N° 08/15318 SARL MEDIAZUR C/ AG2R SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER réf-15042011-AM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15321
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15343
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 242 Rôle N° 08/15343 SAS AUFRERY C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15360
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 243 Rôle N° 08/15360 S.A. POLYCLINIQUE 4 C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 05 mai 2011, 08/22434
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N°2011/ 311 Rôle N° 08/22434 le COMPTABLE DES IMPOTS DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE Localité 7 C/ S.C.I. LE CAP MARTIN T R LE PROCUREUR GENERAL Stéphanie BIENFAIT Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP TOUBOUL SCP BLANC Arrêt en date du 05 Mai 2011 prononcé sur saisine de la...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 6e chambre a, 05 mai 2011, 09/12768
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 5 MAI 2011 N°2011/332 Rôle N° 09/12768 V,H, M, P C/ D, I épouse P Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de TOULON en date du 22 Mai 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 01/05512...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 09/13023
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 5B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 244 Rôle N° 09/13023 VILLE DE Localité 2 C/ SA GENERALI IARD Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP BLANC-CHERFILS REF-22042011jp Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Juin 2009 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 8e chambre a, 05 mai 2011, 09/17640
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 307 Rôle N° 09/17640 T M C/ SARL ENTREPRISE BENAITEAU Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT SCP ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES en date du 04 Septembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 09/2791. APPELANT Maître T M, es qualités mandataire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 3e chambre b, 05 mai 2011, 10/06289
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/206 Rôle N° 10/06289 R G O U épouse G C/ C F épouse L Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 13 Novembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 04/07840. APPELANTS Monsieur R G né le Date...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 9e chambre a, 05 mai 2011, 10/07658
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-05-05 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N°2011/385 Rôle N° 10/07658 D V C/ ASSOCIATION POMPIERS SANS FRONTIERE Grosse délivrée le : à : Me Yves PERROT, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 01 Février 2010, enregistré au répertoire général sous le n...
