Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2022-08-10 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 20/01002
... D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE...ARRÊT DU 10 Août 2022 CG/CR - N° RG 20/01002 N° Portalis DBVO-V-B7E-C23X - Y X épouse V, R V C/ H E épouse G - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Y X épouse V née le 20 Février 1962 à Localité 5 33 de nationalité Française Monsieur R V né le 17 Juin 1950 à Localité 5 33 de nationalité Française...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00130
...° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 10 Août 2022 CG/CR - N° RG 21/00130 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3LT - U O épouse Z, W X C/ G X, V X, D O, N X - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame U, M, J X épouse Z née le 21 Février 1962 à Localité 12 de nationalité Française Adresse 5 Localité 7 Madame W, A...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00213
... D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 10 Août 2022 DB/CR - N° RG 21/00213 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3TH - I T, V N épouse T C/ X S, K D - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur I R né le 02 septembre 1942 à NADOR MAROC de nationalité espagnole Madame V N épouse R née le 08 Mai 1933 à Localité 8 15 Domiciliés : Adresse 7 Localit...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00386
...° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 10 Août 2022 DB/CR - N° RG 21/00386 N° Portalis DBVO-V-B7F-C4DH - L B épouse V, MO V C/ S.C.I. LES BORDS DE LEMANCE - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame L B épouse V née le 28 Juin 1970 à Localité 8 47 de nationalité française Monsieur MO V né le 26 Octobre 1961 à MIRANDELA PORTUGAL...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00476
.../ ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALTY SE - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 10 Août 2022 DB/CR - N° RG 21/00476 N° Portalis DBVO-V-B7F-C4JX - G P C/ ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALTY SE - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Maître G P né le 06 juin 1956 à Localité 5 31 domicilié : Adresse 1 Adresse 1 Es qualité Liquidateur Judiciaire de la S.A.R.L. GASCOGNE TRAITEUR RCS de Montauban n°490 055...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00517
... I épouse Y C/ U K - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 10 Août 2022 DB/CR - N° RG 21/00517 N° Portalis DBVO-V-B7F-C4OO - O Y, D I épouse Y C/ U K - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur O Y né le 26 Janvier 1950 à APELDOORN PAYS BAS de nationalité néerlandaise Madame D I épouse Y née le 17 Décembre 1951 à APELDOORN PAYS BAS de nationalité néerlandaise...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/00558
... ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère...ARRÊT DU 10 Août 2022 CV / NC - N° RG 21/00558 N° Portalis DBVO-V-B7F -C4RZ - SARL ATELIER D'ARCHITECTURE AIROLDI C/ O U X F MAF Société L'AUXILIAIRE Société COUVERTURE PROTECTION RENOVATION SAS I SARL PYRÉNÉES ETUDES INGÉNIERIE SA SMABTP - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SARL ATELIER...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 21/01042
...° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 10 Août 2022 CG/CR - N° RG 21/01042 N° Portalis DBVO-V-B7F-C6KO - X Z C/ S.A. COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS - GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur X Z représenté par Mme S K, en qualité de mandataire spécial, né le Date naissance 1 1989 à Localité 7 47 de nationalit...
| France, Cour d'appel d'Agen, Chambre civile, 10 août 2022, 22/00019
...° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l...ARRÊT DU 10 Août 2022 CV / NC - N° RG 22/00019 N° Portalis DBVO-V-B7G -C6UK - J C E F épouse C C/ SNC FONCIERE DU BAS ARMAGNAC - GROSSES le aux avocats ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur J C né le Date naissance 1 1962 à Localité 6 de nationalité française, agriculteur Madame E, P F épouse C née le Date...
