Recherche de (formation:Cour d'appel d'Agen OR tribunal:Cour d'appel d'Agen) date_arret:2008-05-27 dans la jurisprudence francophone

... / Didier Z... - Aide juridictionnelle ARRÊT no504 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre...ARRÊT DU 27 Mai 2008 B. M / S. B - RG N : 06 / 01429 - Marc X... Yves Y... C / Didier Z... - Aide juridictionnelle ARRÊT no504 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par Raymond MULLER, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère...

......- Mandataire liquidateur de Annabel Z... ARRÊT n° 179 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale...ARRÊT DU 27 MAI 2008 BM / SBE R. G. 06 / 01649 Benoît X... C / Me Marc Y...- Mandataire liquidateur de Annabel Z... ARRÊT n° 179 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assisté de Solange BÉLUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Benoît X... né le 12 avril 1965 à SAINT-MARD BELGIQUE ... 46200 LACHAPELLE-AUZAC...

...R. G. 06 / 01714 - Catherine X... C / Association ESSOR - ARRÊT no 181 COUR D'APPEL D'AGEN...R. G. 06 / 01714 - Catherine X... C / Association ESSOR - ARRÊT no 181 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assisté de Solange BÉLUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Catherine X... née le 18 septembre 1953 à BONE ALGÉRIE ... " 31140 PECHBONNIEU Rep / assistant : Me Pierre ESPLAS avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE d'un jugement du...

...-France Z... épouse A... - ARRÊT no505 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par...ARRÊT DU 27 Mai 2008 R. S / S. B - RG N : 06 / 01792 - Jonction avec le RG : 07 / 00098 Denis X... Arlette X... Jean-Claude X... C / Félix Y... Marie-France Z... épouse A... - ARRÊT no505 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique...

... RÉGIONALE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI- PYRÉNÉES- CRCAM- - ARRÊT no506 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 27 Mai 2008 R. S / S. B - RG N : 07 / 00014 - Raymond X... C / CAISSE RÉGIONALE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL NORD MIDI- PYRÉNÉES- CRCAM- - ARRÊT no506 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère...

.... L. Y... IMMOBILIER - Aide juridictionnelle ARRÊT no507 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 27 Mai 2008 R. S / S. B - RG N : 07 / 00348 - Olivier X... C / S. A. R. L. Y... IMMOBILIER - Aide juridictionnelle ARRÊT no507 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre...

...° 183 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai...ARRÊT DU 27 MAI 2008 TL/SBE - R.G. 07/00466 - Célia X... C/ E.A.R.L. DE NAUFONDS - ARRÊT n° 183 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt-sept mai deux mille huit par Thierry LIPPMANN, Conseiller, assisté de Solange BÉLUS, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Célia X... née le 26 mars 1985 à CHARTRES 28000 ... 47320 CLAIRAC Rep/assistant : la SCPA CABINET DUPOUY avocats au barreau de MARMANDE...

... POPULAIRE DU SUD OUEST - ARRÊT no509 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise...ARRÊT DU 27 Mai 2008 R. S / S. B - RG N : 07 / 00640 - Denis X... C / BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST - ARRÊT no509 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE...

...... épouse X... C / Pierre Z... Rhizlane A... épouse B... - ARRÊT no511 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 27 Mai 2008 R. S / S. B - RG N : 07 / 00682 - Zoubir X... Sophie Y... épouse X... C / Pierre Z... Rhizlane A... épouse B... - ARRÊT no511 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère...

... / Hamid Y... Michèle Z... épouse Y... Marc A... - ARRÊT no514 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN...ARRÊT DU 27 Mai 2008 C. A / S. B - RG N : 07 / 01591 - Louise X... épouse C... C / Hamid Y... Michèle Z... épouse Y... Marc A... - ARRÊT no514 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept mai deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président, assistée de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans...