La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Nancy

...-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en...COUR D'APPEL DE Localité 7 CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL en date du 07 février Immatriculation 2/00081 N° RG 23/00884 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFFF Ordonnance /2024 du 27 Juin 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance...

...ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en instance...COUR D'APPEL DE Localité 5 CHAMBRE SOCIALE SECTION 2 Appel d'une décision rendue par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY en date du 22 décembre 2023 RG F 23/00260 N° RG 24/00213 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJ2R Ordonnance /2024 du 27 Juin 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène RIVORY, Greffier, Vu l'affaire en...

...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS - COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /24 DU 26 JUIN 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00777 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE54 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de NANCY, R.G. n° 2017/02208, en date du 30 janvier 2023, APPELANTE : S.A.S. ZENIUM, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 1 inscrite au Registre du...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/01097...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/01097 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFUB Pole social du TJ de NANCY 19/151 05 Mai 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Organisme MDPH DE MEURTHE ET MOSELLE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 4 Adresse 4 Localité 3 Dispensée de comparution INTIMÉ : Monsieur C F Adresse 1 Localité 2 Comparant...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/01573...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/01573 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGWF Pole social du TJ de NANCY 21/107 05 avril 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Etablissement Public CAF DE MEURTHE ET MOSELLE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 2 Localité 3 Représenté par Monsieur V, régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIM...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/01939...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/01939 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHQQ Pole social du TJ de TROYES 20/0009 22 décembre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société 6 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Adresse 5 Localité 1 Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR substitué par Me DAVID, avocats au barreau de PARIS...

... COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur R L Adresse 4...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/02250 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIG5 Pole social du TJ de CHALONS-EN- CHAMPAGNE 21/120 17 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur R L Adresse 4 Localité 3 Comparant en personne INTIMÉE : Mutualité MSA MARNE ARDENNE MEUSE prise en la personne de son représentant légal pour ce...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/02477...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/02477 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIXH Pole social du TJ d'EPINAL 22/00227 08 novembre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame Z C M W demeurant Adresse 2 Localité 3 Représentée par Maître Emmanuelle LARRIERE, avocat au barreau d'EPINAL substituée par Maître Virginie COUSIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Groupement MDPH 88, prise en la...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/02489...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/02489 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIYF Pole social du TJ de NANCY 18/638 17 octobre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Société 5 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social ayant son siège Adresse 1 Localité 3 Représentée par Maître Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS...

...France, Cour d'appel de Nancy, Chambre sociale-1ère sect, 25 juin 2024, 23/02509...ARRÊT N° /2024 SS DU 25 JUIN 2024 N° RG 23/02509 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FIZN Pole social du TJ d'EPINAL 23/46 08 novembre 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : 4 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social ayant son siège Adresse 3 Localité 2 Représentée par Maître Michaël RUIMY de la SELARL R K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Géraldine...