Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme PETOT President dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 07 novembre 2006, JURITEXT000007630982
...Mme PETOT Président...COUR D'APPELDE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 07 Novembre 2006 AFFAIRE N : 05/03067 Colette X..., Suzanne X... veuve Y..., Nathalie X..., Mme Nadine Z... veuve X..., agissant es qualité d' administratrice légale de la personne et des biens de sa fille mineure, Sophie X.... / A... B... épouse C... DA D..., C... DA D... FG/AMB/VR ARRÊT RENDU LE sept Novembre deux mille six COMPOSITIO DE LA COUR lors des débats et du délibéré :Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M. Michel ROYET, Conseiller GREFFIER :Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 20 juin 2006, JURITEXT000006950309
...Mme PETOT, Président...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 20 Juin 2006 AFFAIRE N : 05/00903 Eric X..., Patricia X... épouse Y... Z... / Fabienne A... veuve X..., B... C..., Marie X... Y... Z..., Société PREDICA venant aux droits de la société ASSURANCES FEDERALES VIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social. BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt Juin deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M. ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 13 juin 2006, JURITEXT000006950310
...Mme PETOT, Président...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 13 Juin 2006 AFFAIRE N : 05/01034 Marthe X... épouse Y..., Lucien Y..., Ghislaine Y... épouse Z..., Georges Y... / Auguste A..., LE SERVICE DES DOMAINES, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE ET HAUTE LOIRE prise en la personne de son Président en exercice FG/AMB/VR ARRÊT RENDU LE treize Juin deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M. ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononc...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 25 avril 2006, 380
...Mme PETOT, Président...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 25 Avril 2006 AFFAIRE N : 05/00333 Chantal X... épouse Y... / Olivier Y..., Isabelle Y... épouse Z... BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt cinq Avril deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme M-Claude GENDRE, Conseiller M. ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 16 Novembre 2004, enregistrée sous le n 03/896 ENTRE : Mme Chantal X...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 25 avril 2006, JURITEXT000006949715
...Mme PETOT, présidente....COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 25 Avril 2006 AFFAIRE N : 05/00333 Chantal X... épouse Y... / Olivier Y..., Z... Y... épouse A... B.../AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt cinq Avril deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme M-Claude GENDRE, Conseiller M. ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement, origine Tribunal de Grande Instance de MOULINS, décision attaquée en date du 16 Novembre 2004, enregistrée sous le n 03/896 ENTRE : Mme Chantal X...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 31 mars 2006, 251
...Mme PETOT, Président...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 21 Mars 2006 AFFAIRE N : 05/01144 Eric X... / Marie Josée X... née Y... BP/CHG/VR ARRÊT RENDU LE vingt et un Mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Anne CONSTANT, Conseiller M. ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement JAF, origine Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON, décision attaquée en date du 11 Mars 2005, enregistrée sous le n 02/869 ENTRE : M. Eric X... 30 Rue du Bailly 93210 LA PLAINE...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 28 mars 2006, JURITEXT000006949536
...Mme PETOT, Président...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 28 Mars 2006 AFFAIRE N : 04/01802 Olivier X... / SOZIAL-UND JUGENDAMT STADT FREIBURG IM BREISCAU, agissant par Monsieur le Maire de FRIBOURG EN BRISGAU, représentant l'enfant mineur Sascha Y.... BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt huit Mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER Melle ROBIN lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée en date du...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 28 mars 2006, JURITEXT000006949889
...Mme PETOT, présidente...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 28 Mars 2006 AFFAIRE N : 04/01802 Olivier X... / SOZIAL-UND JUGENDAMT STADT FREIBURG IM BREISCAU, agissant par Monsieur le Maire de FRIBOURG EN BRISGAU, représentant l'enfant mineur Sascha Y.... BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt huit Mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER Melle ROBIN lors de l'appel de la cause et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CUSSET, décision attaquée en date du...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 21 mars 2006, JURITEXT000006950226
...Mme Petot, présidente...COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 21 Mars 2006 AFFAIRE N : 05/00039 MmeCatherine X... épouse Y... / Pierre Y... AC/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt et un Mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Anne CONSTANT, Conseiller M. ROYET, conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé Ordonnance JAF, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 11 Octobre 2004, enregistrée sous le n 01/2802 ENTRE : Mme MmeCatherine X... épouse...
| France, Cour d'appel de riom, Chambre civile 2, 14 mars 2006, JURITEXT000006949537
...Mme Petot, présidente....COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 14 Mars 2006 AFFAIRE N : 05/01602 Gilles X... / Danielle Y... épouse X... Z.../AMB/VR ARRÊT RENDU LE quatorze Mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller GREFFIER Melle ROBIN lors de l'appel de la cause et Mme SIERRA lors du prononcé Jugement JAF, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée en date du 19 Mai 2005, enregistrée sous le n 03/208 ENTRE : M. Gilles X... ... 63430 PONT DU CHATEAU Représenté par Me...
