Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Monge dans la jurisprudence francophone

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 9 avril 2025 Rejet Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 419 FS-D Pourvois n° A 22-24.652 E 22-24.656 H 22-24.658 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Naval Group, société anonyme, dont le siège est Adresse 3, a formé les pourvois n° A 22-24.652, E 22-24.656 et...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 9 avril 2025 Rejet Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 420 FS-D Pourvois n° B 22-24.653 F 22-24.657 G 22-24.659 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Naval Group, société anonyme, dont le siège est Adresse 4, a formé les pourvois n° B 22-24.653, F 22-24.657...

STATUT COLLECTIF DU TRAVAIL ... ...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Arrêt du 9 avril 2025 Cassation Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 421 FS-B Pourvoi n° K 24-11.053 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 Mme M C, domiciliée Adresse 2, a formé le pourvoi n° K 24-11.053 contre l'arrêt rendu le 29 novembre 2023 par la...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 9 avril 2025 Cassation Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 422 FS-B Pourvois n° M 24-11.054 N 24-11.055 P 24-11.056 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 1°/ M. T R, domicilié Adresse 3, 2°/ M. U F, domicilié Adresse 1, 3°/ M. P G, domicili...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Arrêt du 9 avril 2025 Cassation Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 423 FS-D Pourvois n° Q 24-11.057 R 24-11.058 S 24-11.059 T 24-11.060 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 1°/ M. E I, domicilié Adresse 6, 2°/ M. W B, domicilié Adresse 4, 3°/ Mme V H...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 avril 2025 Cassation Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 360 F-D Pourvoi n° Y 24-11.686 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme H. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 décembre 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 avril 2025 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 361 F-D Pourvoi n° N 23-23.724 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. B. Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 19 octobre 2023. R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. ZB1 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 avril 2025 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 362 F-D Pourvoi n° Z 23-22.976 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 AVRIL 2025 M. X G, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° Z 23-22.976 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2023 par la cour d'appel de...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. JL10 COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 avril 2025 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 363 F-D Pourvoi n° A 23-22.977 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 AVRIL 2025 La société Findis Nord Est, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° A...

...Mme Monge conseiller doyen faisant fonction de président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : SOC. CZ COUR DE CASSATION _ Audience publique du 2 avril 2025 Désistement Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 364 F-D Pourvoi n° P 23-23.242 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 AVRIL 2025 La société Easydis, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° P 23-23.242 contre l'arrêt rendu le 19...