La Jurisprudences de France concernant dont les audiences ont été présidées par M. Texier - page 3

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sylvestra, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 10 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Montbrison, au profit de M. Gilles X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Ednord X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Cayenne section industrie, au profit de la société Pulval Dady, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, MM. Boinot, Richard de la Tour...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s P 97-44.744 au C 97-77.757 formés par : 1°/ M. Pascal ZX..., demeurant 38650 Treffort, 2°/ M. Régis Y..., demeurant ..., 3°/ Mme Andrée YH..., demeurant ..., bât. A, 84000 Avignon, 4°/ M. Michel I..., demeurant ..., 5°/ M. Francis YG..., demeurant ..., 6°/ M. Olivier L..., demeurant ..., 7°/ M. Denis YQ..., demeurant ..., 8°/ M. Jean-Luc YE..., demeurant ..., 9°/ M. Jean-Louis XU..., demeurant ..., 10°/ M. Antoine YH..., demeurant ..., bât. A, 84000 Avignon...

...Président : M.TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucette X..., demeurant quartier Grande Fabrique, 84150 Jonquières, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes chambre sociale, au profit : 1°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, dont le siège est ..., 2°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, établissement d'Avignon, dont le siège est ..., 3°/ de la Société des chemins de fer français SNCF, établissement de Marseille, dont le siège est ..., défenderesses...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes chambre sociale, au profit : 1°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, dont le siège est ..., 2°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, établissement d'Avignon, dont le siège est ..., 3°/ de la Société nationale des chemins de fer français SNCF, établissement de Marseille, dont le siège est...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Nadine X..., demeurant ..., 2°/ M. XC... Bosse, demeurant ..., 3°/ M. Claude XB..., demeurant ..., 4°/ M. André XW..., demeurant HLM Roquecoquille, bât. 13, 13160 Chateaurenard, 5°/ M. Francis Q..., demeurant ..., 6°/ M. Gérard A..., demeurant ... de Coq, 84140 Montfavet, 7°/ M. Fabien O..., demeurant ..., 8°/ M. Michel XA..., demeurant ..., 9°/ M. Gilles d'M..., demeurant ..., Saint Ruf, 84000 Avignon, 10°/ M. Patrick G..., demeurant boulevard...

...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Urtin-Petit, Rousseau-Van Troeyen au nom de M. Joël Z..., demeurant ..., tendant à ce que soit rectifié l'arrêt n° 4562 du 3 décembre 1997 dans l'affaire opposant M. Z... à M. Jean-Louis X..., demeurant ..., LA COUR, en l'audience publique du 4 juin 1998, où étaient présents : M. Desjardins, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Soury, conseiller référendaire rapporteur, M. Y..., Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Boinot...

CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Salaire - Gratifications - Conditions d'exigibilité. ... ...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de vente d'automobiles de Créteil SVAC concessionnaire Renault véhicules industriels, société anonyme, dont le siège est ..., zone industrielle des Petites Haies, 94015 Créteil Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1996 par le conseil de prud'hommes de Créteil section Commerce, au profit : 1 / de M. Claude J..., demeurant ..., 2 / de M...

CONVENTIONS COLLECTIVES - Manutention - Nettoyage - Salaire - Rémunération minimum conventionnelle. ... ...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Union de services publics USP, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Paris 21e chambre, section C, au profit : 1 / de M. XS... Abdoul, demeurant ..., 2 / de Mme Aminatou Z..., demeurant ..., 3 / de M. Samba B..., demeurant ..., 4 / de M. Djiby A...

CONTRAT DE TRAVAIL, FORMATION - Lien de subordination - Vendeur colporteur de presse non. ... ...Président : M. TEXIER conseiller...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Angèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Montpellier chambre sociale, au profit de la société L'Indépendant du Midi, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1999, où étaient présents : M. Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien...