La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance)

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Onon lieu à péremption d'office Pourvoi n° : G 16-11.479 Demandeur : la société Le Havane Défendeur : la société Orchidée Relevé d'office de la péremption n° : 669/24 Ordonnance n° : 90151 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 janvier 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance du 12 janvier 2017 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro G 16-11.479 form...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ OperOff + artilce Pourvoi n° : V 18-16.075 Demandeur : M. P et autre Défendeur : M. I et autres Relevé d'office de la péremption n° : 675/24 Ordonnance n° : 88648 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 janvier 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance du 20 décembre 2018 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro V 18-16.075 formé à l'encontre de...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ OPerOff Pourvoi n° : X 19-25.948 Demandeur : M. E et autre Défendeur : M. I et autre Relevé d'office de la péremption n° : 673/24 Ordonnance n° : 88647 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 janvier 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance du prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro X 19-25.948 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 novembre 2019...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ O Rej. Pér et reins Pourvoi n° : D 20-12.526 Demandeur : la société Ayme truffe Défendeur : la société Comptoir du sud est de la truffe et du champignon-Coset et autres Requête n° : 694/24 Ordonnance n° : 90166 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Ayme truffe, ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société CIC Lyonnaise de banque, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : E 20-15.747 Demandeurs : Mme C D, venant aux droits de son père E D, décédé le Date décès 1 2020, et autres Avocats : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeurs : M. S et autres Avocats : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 60111 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme C...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Onon lieu à péremtion d'office Pourvoi n° : N 20-16.191 Demandeur : M. I Défendeur : M. H Relevé d'office de la péremption n° : 774/24 Ordonnance n° : 90152 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 janvier 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu l'ordonnance du 21 janvier 2021 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro N 20-16.191 formé à l'encontre de l'arrêt rendu...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejPer Pourvoi n° : D 21-11.748 Demandeur : la société Francelot Défendeur : Mme J et autre Requête n° : 1046/24 Ordonnance n° : 90168 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme N J épouse M, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M. B J, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Francelot, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ OReins Pourvoi n° : Z 21-13.653 Demandeur : Mme O Défendeur : M. P et autres Requête n° : 122/24 Ordonnance n° : 90153 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme T O, ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. H P, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Mme V S épouse P, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, M. L P...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ O Rej Pér et reins Pourvoi n° : M 21-18.379 Demandeur : la commune de Localité 1 Défendeur : M. Z et autre Requête n° : 1041/24 Ordonnance n° : 90169 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ ENTRE : M. D Z, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : la commune de Localité 1, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORad Pourvoi n° : R 22-20.710 Demandeur : M. O et autres Défendeur : la société Haco et autres Requête n° : 383/23 Ordonnance n° : 90154 du 13 février 2025 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Haco, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, M. S M, décédé le 14 mai 2023, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, M. R M, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société Financière M, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la...