La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance)

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ OPer Pourvoi n° : B 17-20.700 Demandeur : Mme R veuve U Défendeur : M. F Requête n° : 56/24 Ordonnance n° : 90472 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme W R veuve U, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. H F, ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 28 mars 2024, a rendu...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Oper+Article 700 Pourvoi n° : U 20-19.348 Demandeur : la société Larus venant aux droits de la société Robledo et autre Défendeur : M. R et autres Requête n° : 860/23 Ordonnance n° : 88464 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. O R, ayant la SCP Doumic-Seiller pour avocat à la Cour de cassation, Mme P L épouse R, ayant la SCP Doumic-Seiller pour avocat à la Cour de cassation, ET : M. K M, mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Sarl...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Orectif sur ordonnance de péremption Pourvoi n° : K 20-20.536 Demandeur : Mme O Défendeur : Mme E Requête n° : 349/24 Ordonnance n° : 90474 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme J O, ayant la SCP Poupet Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme W E épouse V, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 7 mars 2024, a rendu...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Oper+ Article 700 Pourvoi n° : A 20-22.643 Demandeur : la société Sovadis Défendeur : Mme X Requête n° : 37/24 Ordonnance n° : 88463 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme G X, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sovadis, ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 28 mars 2024, a...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Oper+ Article 700 Pourvoi n° : X 20-23.491 Demandeur : M. Z Défendeur : Mme C décédée le Date décès 1 2021 et autres Requête n° : 33/24 Ordonnance n° : 88462 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. G C, ayant droit de A C, ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, M. B C, ayant droit de A C, ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, Mme S C épouse E, ayant droit de A C, ayant la SCP...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejReins Pourvoi n° : D 21-11.748 Demandeur : la société Francelot Défendeur : Mme U et autre Requête n° : 32/24 Ordonnance n° : 90473 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Francelot, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme D U épouse S, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, M. T U, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejReins Pourvoi n° : Q 21-25.627 Demandeur : Mme T Défendeur : Mme S Requête n° : 28/24 Ordonnance n° : 90456 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : Mme O T, ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme Z S épouse W, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 28 mars 2024, a...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ OReins Pourvoi n° : Z 22-19.936 Demandeur : M. T Défendeur : la société Saint Barnabé et autre Requête n° : 50/24 Ordonnance n° : 90460 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. P T, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Saint Barnabé, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 28 mars...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORejReins Pourvoi n° : Q 23-10.984 Demandeur : M. P et autre Défendeur : Mme U et autre Requête n° : 51/24 Ordonnance n° : 90461 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : M. M P, ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Mme D E épouse P, ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme R U épouse F, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, M. O F, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ ORad Pourvoi n° : F 23-10.999 Connexité avec le pourvoi F 23-10.999 Demandeur : la société Sl Immo Zen Défendeur : la société Immonest Requêtes n° : 467/23 Ordonnance n° : 90462 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _ ENTRE : la société Immonest, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sl Immo Zen, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, pour avocats à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation...