La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance)

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : P 24-12.528 Demandeurs : M. Z Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeurs : M. Z Ordonnance : 60483 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. E Z, domicilié Adresse 2, a formé un pourvoi le 6 mars 2024 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2024 par la cour d'appel de Riom 1re chambre civile, dans le litige...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : W 24-12.834 Demandeurs : la société Crédit immobilier de France développement CIFD Avocats : la SCP Piwnica et Molinié Défendeurs : Mme H et autre Ordonnance : 60463 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Crédit immobilier de France développement CIFD, société anonyme, dont le siège est Adresse 2, a formé un pourvoi...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : S 24-12.876 Demandeurs : la société MMA Iard et autre Avocats : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeurs : la société ML-conseils et autre Ordonnance : 60462 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société MMA Iard, dont le siège est Adresse 1, Localité 4, 2°/ la société MMA assurances mutuelles, dont le siège est Adresse...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : N 24-13.677 Demandeurs : Mme O et autres Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeurs : M. F et autres Avocats : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60438 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme P O, domiciliée Adresse 11, 2°/ Mme L O, domiciliée Adresse 1, 3°/ M. C O...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : M 24-14.044 Demandeurs : M. K et autre Avocats : la SAS Hannotin avocats Défendeurs : la société Geci International et autres Ordonnance : 60443 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M. L K, domicilié Adresse 2, 2°/ la société Anthéa, société civile, dont le siège est Adresse 2, ont formé un pourvoi le 15 avril...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : T 24-14.073 Demandeurs : M. P Avocats : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeurs : la société Air Corsica Avocats : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60446 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. Y P, domicilié Adresse 2, a formé un pourvoi le 15 avril 2024 contre l'arrêt rendu le 14 février 2024 par la cour...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : A 24-14.264 Demandeurs : M. L Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeurs : M. D et autre Ordonnance : 60444 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. M L, domicilié Adresse 4, a formé un pourvoi le 19 avril 2024 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence chambre 2-3...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : E 24-14.268 Demandeurs : la société Pépinières S P Avocats : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeurs : la société Pepinieres Renault Avocats : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60447 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Pépinières S P, société par actions simplifiée, dont le...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : G 24-14.570 Demandeurs : Mme E veuve R et autres Avocats : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeurs : la société Crédit logement Avocats : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60445 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme Z E veuve R, domiciliée Adresse 2, agissant tant en son nom...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odesi Pourvoi n° : P 24-14.782 Demandeurs : M. M Avocats : la SARL Cabinet François Pinet Défendeurs : Mme C Avocats : Me Balat Ordonnance : 60452 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Mme Sylvie Dottori, greffière, a rendu la présente ordonnance. M. K M, domicilié Adresse 2, a formé un pourvoi le 3 mai 2024 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la...