La Jurisprudences de France | Cour de cassation concernant formation:Première présidence (ordonnance)

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : D 22-22.953 Demandeurs : la société AMT Cameroun et autres Avocats : la SARL Ortscheidt Défendeurs : Mme U F et autre Avocats : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50454 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société AMT Cameroun, société de droit camerounais, dont le siège est Adresse 1 Cameroun, 2°/ la...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : C 23-12.721 Demandeurs : la société AMT Cameroun et autres Avocats : la SARL Ortscheidt Défendeurs : Mme G M et autre Avocats : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50455 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société AMT Cameroun, société de droit camerounais, dont le siège est Adresse 2 Cameroun, 2°/ la...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : A 23-16.261 Demandeurs : M. G Avocats : la SCP Krivine et Viaud Défendeurs : la société 1640 Investment 5 Avocats : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50419 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. M. N P G, domicilié Adresse 1, a formé un pourvoi le 25 mai 2023 contre l'arrêt rendu le 23 mars 2023 par la cour...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : F 23-18.359 Demandeurs : Mme K Avocats : la SCP Krivine et Viaud Défendeurs : la société Polyfrance Ouest et autre Avocats : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50420 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. Mme J K, domiciliée Adresse 1, a formé un...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : F 24-15.971 Demandeurs : M. F et autre Avocats : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeurs : la Adresse 3 et autres Ordonnance : 50422 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ M. N, Y F, 2°/ Mme C T, épouse F, tous deux domiciliés Adresse 1, ont formé un pourvoi le 30 mai 2024 contre l'arrêt rendu...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : A 24-16.242 Demandeurs : M. S et autre Avocats : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeurs : Mme R, divorcée M et autre Avocats : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Ordonnance : 50424 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme P R, divorcée M. Décision du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 octobre 2024. ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : S 24-17.062 Demandeurs : la société T S, ès qualités Avocats : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeurs : la caisse primaire d'assurance maladie CPAM du Rhône et autres Ordonnance : 50423 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société T S, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : Z 24-20.519 Demandeurs : Mme T, veuve de D C, ès qualités et autres Avocats : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeurs : M. L et autres Avocats : la SAS Buk Lament-Robillot Ordonnance : 50425 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme B T, veuve de D C, domiciliée Adresse 10, ès qualités d'ayant...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : A 24-20.520 Demandeurs : Mme Z, veuve de O N, ès qualités et autres Avocats : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeurs : M. A et autres Ordonnance : 50426 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme G Z, veuve de O N, domiciliée Adresse 10, ès qualités d'ayant droit de O N, décédé, 2°/ Mme J N...

...Première présidence ordonnance...COUR DE CASSATION Première présidence _ Odech Pourvoi n° : R 24-20.626 Demandeurs : la société Jalobey Stud Avocats : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeurs : la société du Haras du logis Avocats : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 50448 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. La société Jalobey Stud, société civile agricole, dont le siège est Adresse 1 Maroc...