La Jurisprudences de France concernant formation:Ct0180

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2008 No 2008/ Rôle No 07/18995 Marcelle Claude X... AJ Totale 23/06/2008 C/ Jean-Pierre Y... Grosse délivrée le : à :SCP DE SAINT FERREOL SCP BOISSONNET réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Tarascon en date du 13 Novembre 2007 enregistrée au répertoire général sous le no 07/00643. APPELANTE Madame Marcelle Claude X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008/005433 du 23/06/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE née le 09...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 26 JUIN 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 13109 Vitaliy X... C / Elena Y... épouse X... AJ Totale 10 / 03 / 2008 Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP DE SAINT FERREOL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 09 Juillet 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 07 / 01670. APPELANT Monsieur Vitaliy X... né le 05 Février 1975 à GLUKHOV UKRAINE, demeurant ... représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour INTIMEE Madame Elena...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 06247 Georges X... C / Carole Emilienne Y... Mr le PROCUREUR GENERAL Alain Z... ASSOCIATION A. P. E. R. S. Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP DE SAINT FERREOL SCP PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 23 Mars 2006 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 806. APPELANT Monsieur Georges X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 009271 du 09 / 10 / 2006 accordée par le bureau...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 15628 Luigi X... C / Martine Marie-José Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT-FAIVRE Me Paul MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 26 Juillet 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 4696. APPELANT Monsieur Luigi X... né le 05 Avril 1959 à AIX EN PROVENCE 13100, demeurant ... représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté par Me Christine CASABIANCA...

...Ct0180...6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 No2008 / Rôle No 07 / 05697 Monique Marcelle Marie-Louise Y... épouse Z... C / Roger Pierre Z... Grosse délivrée à : SCP LIBERAS SCP BLANC Réf. dossier Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Mars 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 4373. APPELANTE Madame Monique Marcelle Marie-Louise Y... épouse Z... née le 23 Octobre 1942 à BRAIN SUR LONGUENNE, demeurant C / O Mlle Sophie Z...-... EN PROVENCE représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JUIN 2008 No2008 / 619 Rôle No 07 / 17780 Jean-Marc X... C / Marguerite Y... Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD Réf. dossier Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 04 Octobre 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 06 / 4148. APPELANT Monsieur Jean-Marc X... né le 22 Février 1959 à OLLIOULES 83190, demeurant... représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Virginie COSMANO, avocat au barreau de...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 09875 Guy X... AJ Partielle 01 / 10 / 2007 C / Dany Z... divorcée X... AJ Totale 05 / 11 / 2007 Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 04 Mai 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 04 / 01370. APPELANT Monsieur Guy X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2007 / 008391 du 01 / 10 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX...

...Ct0180...ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2008 No 2008 / 472 Rôle No 07 / 12939 François X... C / Danièle Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 06 Juillet 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 06 / 107. APPELANT Monsieur François X... né le 25 Janvier 1949 à YUTZ 57110, demeurant...-06000 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Christophe MACHART, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame Danièle Y... épouse X... née le 24 Mars 1950...

...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 02713 Clément Honoré X... C / Thierry Y... Louis Y... Françoise Z... MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 17 Mai 2005 enregistré e au répertoire général sous le no 03 / 6087. APPELANT Monsieur Clément Honoré X... né le 11 Mars 1935 à CAGNES SUR MER 06800, demeurant ... représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par...

DIVORCE Il convient d'accueillir le recours en révision et d'abaisser le montant de la prestation compensatoire dans la mesure où l'épouse a... ...Ct0180...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 FEVRIER 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 20987 Tranquillo X... C / Claude Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Recours en révision sur un arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 25 Janvier 2005 enregistré au répertoire général sous le no 02 / 20364. APPELANT Monsieur Tranquillo X... né le 05 Février 1948...