La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre speciale des mineurs - page 3

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 02 MAI 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00146 AFFAIRE : Mme Sabia X... M. Samir Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ASSISTANCE EDUCATIVE Le DEUX MAI DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 01 DECEMBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE LA GAILLARDE. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 16/ 00004 AFFAIRE : Mme Marie Natacha X... M. Bertrand Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 02 MAI 2016 - = = = oOo = = = Le DEUX MAI DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 08 JANVIER 2016, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc SARRAZIN...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00134 AFFAIRE : Mme Kristin Ashley X... M. Sébastien Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, Melle A... ASSISTANCE EDUCATIVE Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 10 NOVEMBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00138 AFFAIRE : Mme Sandra X... M. Antonio Y..., M. Artur Z..., M. José Pedro A... ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE LA CORREZE ASSISTANCE EDUCATIVE Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 12 NOVEMBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 16/ 00008 AFFAIRE : M. Emmanuel X..., Mme Julie Y... épouse X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 04 AVRIL 2016 - = = = oOo = = = Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 12 JANVIER 2016, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 29 MARS 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00112 AFFAIRE : Mme Louisa X... M. Stéphane Y..., M. Cédric Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle A..., ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE DE LA CORREZE ASSISTANCE EDUCATIVE Le VINGT NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 25 AOUT 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 29 MARS 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00117 AFFAIRE : M. Johann Xavier X... Mme Valérie Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, M. Z... LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE Le VINGT NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 07 OCTOBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 11 MARS 2016 - = = = oOo = = = ARRET N. RG N : 15/ 00136 AFFAIRE : M. James X... Mme Angéla Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 11 MARS 2016 - = = = oOo = = = Le ONZE MARS DEUX MILLE SEIZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 18 NOVEMBRE 2015, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR...

...Chambre speciale des mineurs...VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 1 DU 10 MARS 2016 R. G : 15/ 01490 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge des enfants de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 13 Août 2015, enregistrée sous le no 215/ 0111 APPELANTE : Madame Rosy X......97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Représentée par Maître Joselaine GELABALE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Claude Z......97112 GRAND-BOURG DE MARIE-GALANTE Non Comparant, ni représenté AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 1, rue Duplessis 97110...

...Chambre speciale des mineurs...VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 2 DU 10 MARS 2016 R. G : 15/ 01665 Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge des enfants de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 09 Octobre 2015, enregistrée sous le no 107/ 0273 APPELANTE : Madame Mirlène Jocelyne Y... épouse Z......... 97114 TROIS-RIVIERES Comparante en personne Assistée de Maître Gérald CORALIE Toque 90, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMEE : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE 5, rue Campenon 97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée...