La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale section b - page 177

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2010 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/06802 FC La SARL PAPETERIE PRAT DUMAS c/ Monsieur O S La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifi...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2010 Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/06352 FC La SAS CHARENTAISE DE DÉCOR c/ Monsieur U M Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2010 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/01827 FC Madame W B c/ La SARL CHARENTAISE DE DÉCOR Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2010 Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/06933 FC La SAS FONDERIE MESSIER c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PAU- PYRENEES Nature de la décision : RENVOI DE CASSATION Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - BG ARRÊT DU : 01 JUILLET 2010 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/05626 La SASU ATLANTIQUE CLUB DE M c/ Monsieur I O Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - BG ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/01930 Monsieur G R c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE La société FORCLUM AQUITAINE LIMOUSIN Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/5569 La compagnie EUROPEENNE DE PAPETERIE agissant par son représentant légal c/ Monsieur Z G Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/5968 La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE agissant par son représentant légal c/ Madame K T Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - PP ARRÊT DU : 24 JUIN 2010 Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/6051 Monsieur T J c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE Localité 5 prise en la personne de son représentant légal Les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES POLE IARD prise en la personne de son représentant légal Monsieur L E Nature de la décision : Irrecevabilité de l'appel Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - PP ARRÊT DU : 10 JUIN 2010 Rédacteur : Monsieur Jacques DEBÛ, Conseiller SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/3256 La SAS LE GROUPE RANSTAD INTERIM agissant par son représentant légal Compagnie GAN EUROCOURTAGE IARD agissant par son représentant légal c/ Monsieur S U La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE agissant par son représentant légal La SA OXYMETAL venant aux droits de la societe oxymetal Laser techniques agissant par son représentant légal La Compagnie...