La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 97
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 14 janvier 2011, 10/04310
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/04310 J C/ SA ALPEX APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 06 Mai 2010 RG : F 10/00082 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 JANVIER 2011 APPELANT : E J né le Date naissance 1 1981 à Localité 3 Adresse 2 Adresse 2 comparant en personne, assisté de Me Stéphane DUCRET-CHIRON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA ALPEX Parc d'activité STELYTEC Adresse 4 Adresse 4...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 07 janvier 2011, 10/00627
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/00627 Y C/ J AIMV APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT- ETIENNE du 07 Décembre 2009 RG : F 08/00473 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 JANVIER 2011 APPELANTE : U Y née le Date naissance 2 1945 à Localité 8 Adresse 1 Localité 4 comparant en personne, assistée de Me Ingrid GERAY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Anne-sophie XICLUNA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉES...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 03 décembre 2010, 10/02599
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/02599 K C/ SA TICLO LA HAUTE AUTORITE DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'EGALITE LA HALDE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 24 Mars 2010 RG : F 08/00157 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 03 DECEMBRE 2010 APPELANT : E K né le Date naissance 2 1975 à Localité 6 Adresse 7 Localité 4 représenté par Me Roland VIGNON, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉES : SA TICLO Adresse 8 Localité 3...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 03 décembre 2010, 10/03063
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/03063 S C/ MAISON DE RETRAITE 5 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 30 Mars 2010 RG : F 09/00130 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 03 DECEMBRE 2010 APPELANTE : C S née le Date naissance 1 1964 Les Localité 6 Localité 3 représentée par Mme G M Délégué syndical ouvrier INTIMÉE : MAISON DE RETRAITE 5 Adresse 4 Localité 2 représentée par Me Pascale BORGEOT, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 26 novembre 2010, 10/01701
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01701 F V C/ SAS AREVA NP APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 16 Février 2010 RG : F 08/02018 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2010 APPELANT : L F V né le Date naissance 2 1956 à Localité 5 Adresse 1 Localité 3 représenté par Maitre Sonia MECHERI Avocat au Barreau de LYON Toque 643 substitué par Maître COUPAS Avocat au Barreau de LYON INTIMÉE : SAS AREVA NP Adresse 6...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 26 novembre 2010, 10/01800
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01800 X C/ SA CHARVET INDUSTRIE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 23 Février 2010 RG : F 09/00689 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2010 APPELANT : O X Adresse 4 Localité 2 représenté par Me François CORNUT, avocat au barreau de LYON Toque 203 INTIMÉE : SA CHARVET INDUSTRIE Adresse 1 Adresse 1 Localité 3 représentée par Me Christian BROCHARD, avocat au barreau de LYON Toque 8 substitu...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 novembre 2010, 09/05516
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/05516 I C/ SAS LAMY APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 20 Juillet 2009 RG : F.08/00064 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2010 APPELANT : X I Adresse 2 Localité 3 comparant en personne, assisté de Me Catherine PIBAROT, avocat au barreau de ROANNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/024593 du 05/11/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 novembre 2010, 10/01487
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01487 SARL MD FOR C/ P APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT- ETIENNE du 05 Janvier 2010 RG : F 04/00814 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : SARL MD FOR Adresse 2 Localité 3 représentée par Maître Jean-Pierre COCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Intimé incident INTIMÉ : U P Adresse 4 Localité 1 représenté par Me Gérard DELDON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 novembre 2010, 10/02182
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/02182 J C/ UNION DE GESTION RESAMUT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 11 Mars 2010 RG : F 08/00689 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : D J née le Date naissance 1 1961 à Localité 4 Adresse 3 Localité 4 RHÔNE représentée par Me Stéphanie BARADEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : UNION DE GESTION RESAMUT Adresse 2 Localité 4 représentée par Me Christian BROCHARD...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 novembre 2010, 10/02535
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/02535 SA NOVARESSORT C/ V APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de MONTBRISON du 31 Mars 2010 RG : F 08/00202 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : SA NOVARESSORT Adresse 4 Localité 5 ayant pour avocat Maitre Gérard DELDON inscrit au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : Y V né le Date naissance 2 1954 à Localité 5 42 Adresse 1 Localité 3 représenté par Monsieur U N délégué syndical ouvrier...
