La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 92
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 27 janvier 2012, 11/02001
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 11/02001 ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE prise en son établissement MAISON DE RETRAITE 6 C/ D APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 25 février 2011 RG : F 09/02846 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JANVIER 2012 APPELANTE : ASSOCIATION LA PIERRE ANGULAIRE prise en son établissement MAISON DE RETRAITE 6 Adresse 3 Localité 5 représentée par Maître Jérôme CHOMEL DE VARAGNES de la SELARL EQUIPAGE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : T D...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 20 janvier 2012, 11/04063
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/04063 E C/ SA BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 01 Juin 2011 RG : R 11/00462 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 20 JANVIER 2012 APPELANT : U E né le Date naissance 1 1975 à Localité 6 Adresse 5 Adresse 5 Localité 4 comparant en personne, assisté de Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON Intimé dans 11/04193 Fond INTIMÉE...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 13 janvier 2012, 11/03189
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/03189 G C/ SA WURTH FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 13 Avril 2011 RG : F 10/00165 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 JANVIER 2012 APPELANT : T G né le Date naissance 1 1984 à Localité 8 Adresse 4 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Claudine CHABANNES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA WURTH FRANCE Adresse 7 Adresse 7 Localité 3...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 13 janvier 2012, 11/03263
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/03263 SNC LIDL C/ R APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 05 Avril 2011 RG : F 10/00295 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 JANVIER 2012 APPELANTE : SNC LIDL Adresse 2 Localité 4 représentée par Me Nicolas BES de la SCP DEYGAS-PERRACHON-BES ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : G R né le Date naissance 1 1983 à Localité 6 Adresse 5 Localité 3 représenté par Me...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 06 janvier 2012, 11/02762
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02762 F C/ SAS CHOCOLAT WEISS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 30 Mars 2011 RG : 09/00795 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 JANVIER 2012 APPELANT : P F né le Date naissance 1 1956 à Localité 5 Adresse 4 Localité 3 représenté par Me Françoise RONCOLATO de la SCP RONCOLATO MASDEU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE : SAS CHOCOLAT WEISS Adresse 2 Adresse 2...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 16 décembre 2011, 11/06107
...Chambre sociale c...AFFAIRE CONTENTIEUSE COLLEGIALE R.G : 11/06107 FGMM S C C/ FEU VERT D L G A B CTE ETABLISSEMENT SUD EST DE LA SOCIÉTÉ FEU VERT APPEL D'UNE DECISION DU : Tribunal de Grande Instance de LYON du 28 juin 2011 RG : 11/02609 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 16 Décembre 2011 APPELANTES: Madame K S Adresse 10 Localité 5 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour représentée par Me Eladia DELGADO avocat au barreau de LYON substituée par Me Catherine BOTTIN-VAILLANT avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 09 décembre 2011, 11/02614
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02614 SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS RHONE ALPES AUVERGNE C/ F APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 14 Mars 2011 RG : 09/00237 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 DECEMBRE 2011 APPELANTE : SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS RHONE ALPES AUVERGNE Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me Marc DESGRANGES de la SCP VOLTAIRE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Anne IBARRONDON avocat au barreau de PARIS INTIM...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 02 décembre 2011, 11/02474
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 11/02474 BLANC C/ SARL ALYCESOFRECO APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 21 Mars 2011 RG : F10/00251 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2011 APPELANT : L V Adresse 1 Localité 2 représenté par Me Michel BEAL de la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SARL ALYCESOFRECO Adresse 3 Localité 4 représentée par Me Nabil KEROUAZ, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 novembre 2011, 11/00802
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/00802 U C/ SAS NESTLE PURINA PETCARE FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : du RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2011 APPELANTE : O U veuve A, en qualité d'ayant droit de Monsieur Jacques A, décédé le Date décès 1 2003 Adresse 3 Localité 4 comparant en personne, assistée de Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SAS NESTLE PURINA PETCARE FRANCE Les Sources Adresse 6 Localité 5 représentée par Me Alain...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 novembre 2011, 11/01684
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/01684 N C/ ASSOCIATION OEUVRE DES VILLAGES D'ENFANTS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du 23 Février 2011 RG : F 09/00107 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2011 APPELANT : V N Adresse 1 Localité 3 comparant en personne, assisté de Me Henri ROBERT de la SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : ASSOCIATION OEUVRE DES VILLAGES D'ENFANTS venant aux droits de l'Association...
