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| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 08 mars 2017, 15/01598
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 08 MARS 2017 Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, président PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/01598 Monsieur E E c/ SNC ALVEA Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 01 mars 2017, 15/07233
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 1er MARS 2017 Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUÉ, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/07233 Monsieur Y I c/ SNC LIDL Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 01 mars 2017, 15/07481
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 01 MARS 2017 Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, Président, PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/07481 SARL LE COMPAS MARIN 33 YACHTING SPORT c/ Monsieur X F K SCP X S CGEA de Bordeaux mandataire de l'AGS du Sud-Ouest Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier...
| France, Cour d'appel de colmar, Chambre sociale-section a, 28 février 2017, 15/02262
...Chambre sociale-section a...FH/ CD MINUTE No 2017/ 252 NOTIFICATION : Pôle emploi Alsace Copie aux parties Clause exécutoire aux :- avocats-délégués syndicaux-parties non représentées Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE-SECTION A ARRET DU 28 Février 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 A 15/ 02262 Décision déférée à la Cour : 17 Avril 2015 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE COLMAR APPELANTE : Madame Lucie X......67220 ST PIERRE BOIS Comparante, représentée par Maître Raphaël REINS, avocat au...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 22 février 2017, 15/04978
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 22 FÉVRIER 2017 Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, président PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/04978 Monsieur J I c/ SARL CHARENTES ANGOULÊME DIFFUSION PRESSE Nature de la décision : CONTREDIT Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 15 février 2017, 15/05996
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 15 FÉVRIER 2017 Rédacteur : Madame Annie CAUTRES, Conseiller, PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/05996 SAS G. O FILS c/ Monsieur G B Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 23 novembre 2016, 15/01371
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 23 NOVEMBRE 2016 Rédacteur : Monsieur Jean-François SABARD, Président, PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/01371 SA SAFRAN CERAMICS venant aux droits de la SA HERAKLES c/ Monsieur L A Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 06 juillet 2016, 14/06448
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 06 JUILLET 2016 Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/06448 Monsieur I Q c/ SA Les Fonderies et Ateliers du Bélier Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 08 juin 2016, 14/03699
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 08 JUIN 2016 Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président PRUD'HOMMES N° de rôle : 14/03699 Madame K X c/ Groupe La Brégère Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 18 mai 2016, 15/02090
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 18 MAI 2016 Rédacteur : Madame Isabelle Lauqué, Conseiller PRUD'HOMMES N° de rôle : 15/02090 Monsieur N B Z c/ SARL l'Amaryllis Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée...