La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre civile a - page 2

...1ère chambre civile a...N° RG 23/00653 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OX4G Décision du Tribunal Judiciaire de LYON du 12 décembre 2022 Référé RG : 22/01970 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : S.A.R.L. LME Adresse 2 Localité 4 Représentée par Me Céline GARCIA, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2210 Et ayant pour avocat plaidant Me Yoni MARCIANO, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 69 INTIMEE : Mme G B née le 12 Juin...

...1ère chambre civile a...N° RG 23/02079 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O3AO Décision du Tribunal Judiciaire de LYON du 31 janvier 2023 Référé RG : 22/01250 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 04 Avril 2024 APPELANTE : S.A.S.U SICOVAR Adresse 1 Localité 5 Représentée par la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 INTIMEE : Mme N O née le 02 Avril 1971 à Localité 6 Adresse 2 Localité 4 Représentée par la SELARL BERGER AVOCATS ET...

...1ère chambre civile a...N° RG 19/01738 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MHWQ Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 22 janvier 2019 chambre 1 cab 01 B RG : 15/14441 S.A.R.L. 5 C/ Société LE BOSPHORE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 28 Mars 2024 APPELANTE : S.A.R.L. 5 Adresse 1 Localité 6 Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 Et ayant pour avocat plaidant la SCP BES SAUVAIGO...

...1ère chambre civile a...N° RG 20/07096 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NJLU Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 04 juin 2020 chambre 1 cab 01 A RG : 17/07641 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET AVANT DIRE DROIT DU 28 Mars 2024 APPELANT : M. S P né le Date naissance 1 1970 à Localité 7 Adresse 4 Localité 8 Représenté par la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 256 INTIMES : M. S W Adresse 3 Localité 5 S.E.L.A.R.L. BLKS ET...

...1ère chambre civile a...N° RG 22/04585 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OMB6 Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 10 mai 2022 chambre 10 cab 10 J RG : 19/01050 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 28 Mars 2024 APPELANTE : S.C.I. GREUZE PRESSENSE Adresse 2 Localité 4 Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL CARNOT AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 757...

...1ère chambre civile a...COUR D'APPEL DE Localité 4 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° RG : N° RG 22/02388 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OGXK Affaire : S.A.R.L. GARAGE RICHARD DREVET Adresse 3 Localité 2 Représentant : Me Bertrand BESNARD de la SELARL NOVALIANS, avocat au barreau de LYON APPELANT S.C.I. VIGNON-CHOQUIT Adresse 1 Localité 2 Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Julien SEITZ, magistrat chargé de la mise en état, Magistrat...

...1ère chambre civile a...N° RG 23/01867 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O2R7 Décision du Tribunal Judiciaire de Lyon Au fond du 24 janvier 2023 RG 21/06648 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 26 Mars 2024 APPELANT : M. J P né le Date naissance 2 1961 à Localité 6 Adresse 3 Localité 4 Représenté par Me Déborah DRAY-BENAROUS, avocat au barreau de LYON, toque : 1591 INTIMEE : La compagnie MACIF Adresse 1 Localité 5 Représentée par la SELARL JURISQUES, avocat au barreau de LYON...

...1ère chambre civile a...COUR D'APPEL DE Localité 8 1ère chambre civile A LYON, le 26 Mars 2024 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 23/04535 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PAJS Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 7, décision attaquée en date du 27 Avril 2023, enregistrée sous le n° 23/162 Monsieur P E Adresse 2 Localité 5 Représentant : Me Vincent DURAND de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Monsieur V E Adresse 2 Localité 5 Représentant : Me Vincent DURAND de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au...

...1ère chambre civile a...N° RG 23/05697 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PC72 Décision duTJ de Villefranche-sur-Saône Au fond du 15 juin 2023 RG 18/00682 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 26 Mars 2024 APPELANTE : S.C.I. MUROISE Adresse 4 Localité 1 Représentée par Me Ludovic SIREAU, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE : Mme W M anciennement commerçante exploitante sous l'enseigne commerciale 'PYLYLY' née le 13 Mai 1958 à Localité 6 Adresse 5 Localité 3...

...1ère chambre civile a...COUR D'APPEL DE Localité 5 1ère chambre civile A LYON, le 26 Mars 2024 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 23/06224 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PEF6 Affaire : Jugement Au fond, origine Président du TJ de Localité 5, décision attaquée en date du 06 Juin 2023, enregistrée sous le n° 22/00009 S.C.I. FONCIERE 4AS Adresse 2 Localité 4 Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L. BKS FRANCE Adresse 1 Localité 3 Représentant : Me Vincent DURAND, avocat au barreau de LYON INTIME Audience...