La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre civile a

...1ère chambre civile a...N° RG 21/02048 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NPCI Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 05 janvier 2021 4ème chambre RG : 19/00247 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Juin 2024 APPELANT : M. W E né le Date naissance 1 1963 à Localité 6 Adresse 3 Localité 4 Représenté par la SCP COTTET-BRETONNIER, NAVARRETE, avocat au barreau de LYON, toque : 2349 INTIMEE : S.A. GENERALI FRANCE ASSURANCE Adresse 2 Localité 5...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/02067 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NPDT Décision du Tribunla Judiciaire de LYON Au fond du 09 février 2021 RG : 18/00465 Y C/ Compagnie d'assurance MACIF RHONE ALPES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Juin 2024 APPELANTE : Mme R Y épouse L née le Date naissance 1 1978 à Localité 7 Adresse 2 Localité 4 Représentée par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450 INTIMEE : Compagnie d'assurance MACIF RHONE...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/02097 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NPGA Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 02 mars 2021 4ème chambre RG : 17/12414 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Juin 2024 APPELANTE : S.C.I. MARINA Adresse 1 Localité 2 Représentée par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 INTIMEE...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/06560 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NZVU Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 26 mai 2021 chambre 9 cab 09G RG : 18/04972 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Juin 2024 APPELANTE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE- EST Adresse 1 Localité 7 Représentée par SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T.1740 INTIMES : Mme O Z née le Date naissance 2 1972 à Localité 9 Adresse 4...

...1ère chambre civile a...COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE CADUCITE Art. 908 C.P.C. N° RG 24/01505 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PPT3 Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE, décision attaquée en date du 14 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00934 Monsieur E M Adresse 3 BELLEY Représentant : Me Julia BRICCA, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L. A PAIN DE LOUP représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siè ge social sis Adresse 2 Localité 1 Représentant : Me Jacques...

...1ère chambre civile a...COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE CADUCITE Art. 902 al3 C.P.C. RG N° : N° RG 24/02471 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PRXQ Affaire : Appel Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Localité 17, décision attaquée en date du 23 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 20/01058 S.A.R.L. ECHO ORANGE Adresse 3 Localité 14 Représentant : Me Jean-marc FOUILLAND de la SELARL AVOCATS LYONNAIS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur L B Adresse 8 Localité 10 Monsieur M O Adresse 6 Localité 12...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/06461 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NZNB Décision du Tribunal Judiciaire de LYON Au fond du 29 juin 2021 4ème chambre RG : 18/04496 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Juin 2024 APPELANTS : M. O V né le Date naissance 1 1999 à Localité 9 Adresse 4 Localité 6 Représenté par la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 716 M. W V né le Date naissance 3 1950 à Localité 10 Adresse 4 Localité 6...

...1ère chambre civile a...N° RG 23/00558 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OXVT Décisions: - du Tribunal de Grande Instance de MOULINS Au fond du 10 juillet 2018 RG : 17/649 - de la Cour d'Appel de RIOM en date du 6 avril 2021 - de la Cour de cassation du 24 novembre 2022 Pourvoi n° G 21-17.410 Arrêt n° 1202 F-D RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 13 Juin 2024 statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : S.A. CARDIF IARD Adresse 1 Localité 4 Représentée par la SELARL ADK, avocat au barreau...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/04946 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NVSZ Décision du TJ de SAINT ETIENNE Au fond du 18 mai 2021 1ère chambre civile RG : 18/01545 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 06 Juin 2024 APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL SAINT ETIENNE FAURIEL Adresse 8 Localité 3 Représentée par la SAS TW ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1813 Et ayant pour avocat plaidant Me Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, INTIMES...

...1ère chambre civile a...N° RG 21/06464 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NZNH Décision du TJ de LYON Au fond du 26 mai 2021 chambre 9 cab 09 G RG : 17/00404 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 06 Juin 2024 APPELANTS : M. E V né le 30 Janvier 1961 à Localité 10 ITALIE Adresse 2 Localité 6 Représenté par la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 896 S.C.I. CDM représentée par son gérant en exercice Monsieur E V Adresse 5 Localité 8 Représentée par la SELARL...