La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-7 - page 2

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/07937 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOPP Ordonnance n° 2024/M82 Monsieur T L représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Sylvie FOURNEL, avocat au barreau de TARASCON Madame H X ÉPOUSE L représentée par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Sylvie FOURNEL, avocat au barreau de TARASCON Appelants Madame R M épouse K...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/11528 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL33W Ordonnance n° 2024/M81 Monsieur K E bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-7014 du 10/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE représenté par Me Anna ROSSO ROIG, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Monsieur I O représenté par Me Sophie KUJUMGIAN-ANGLADE de la SELARL KUJUMGIAN-ANGLADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/07548 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLNAZ Ordonnance n° 2024/M Madame U Y bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/003300 du 15/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE représentée par Me Patrice ZOLEKO TSANE de l'AARPI KTZ ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelante Monsieur G N V représenté par Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Elodie GARNIER, avocat au...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-7 N° RG 23/10069 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWPO Ordonnance n° 2024/M75 Monsieur X R représenté par Me Laurent LATAPIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ALTEZZA représenté par son syndic en exercice, la SAS PHILIPPE BOURE EASY IMMOBILIER, exerçant sous l'enseigne EASY MENTON, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis Adresse 4...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 1 Adresse 1 Chambre 1-7 N° RG 23/14489 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGHU Ordonnance n° 2024/M76 Monsieur U Y bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-008234 du 07/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE représenté par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame X F représentée par Me Pierre-philippe COLJE de la SELARL DEFEND ADVISE - AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Monsieur M F...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/14603 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGUN Ordonnance n° 2024/M77 Monsieur V C représenté par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrick BERARD, avocat au barreau de NICE Société HERITAGE FUND HOLDING société de droit monégasque, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 2 N° RG 23/12733 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMALR Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/M70 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. M D Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme C L Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE S.C.I. MLG société civile immobilière immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 803 888 221, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 1 N° RG 24/02667 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVBP Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/ M72 Affaire : M. H Z Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme M Z Représentant : Me W, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ M. K O Intimé la SELARL LX Localité 4 EN PROVENCE 1. Adresse 5 CS 10900 Localité 2 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile Nous, Carole DAUX-HARAND, président, assistée de Natacha...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 193 Rôle N° RG 22/09567 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVRT SOCIETE EOS FRANCE C/ L V P W épouse V Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de NICE en date du 02 Mars 2022 enregistrée au répertoire général sous le n° 11-22-0036. APPELANTE SOCIETE EOS FRANCE Anciennement dénommée EOS CREDIREC, venant...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT EN RECTIFICATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 198 Rôle N° RG 24/00198 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BML56 S.A. SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ D H Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Décembre 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/9888. DEMANDERESSE A LA REQUÊTE SA SOGEFINANCEMENT VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CRÉDIT...