La Jurisprudences de France concernant formation:B1

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/06437 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5A4M AFFAIRE : M. D H Me Isabelle LE MERCIER C/ Y P L, représenté par Me Kévin VENTURE-DIDELLE Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : MANNONI Corinne, Vice-Président GARNIER Patricia, Juge BERBIEC Alexandre, Juge Greffier : PLAZA Sylvie lors des débats ROUX Olivia lors de la mise à disposition COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : MANNONI...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/04611 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XSHI AFFAIRE : S.A.R.L. ST OPTIQUE la SELARL MASSILIA JURIS CONSEILS ASSOCIES C/ S.A. CICOBAIL Me Isabelle LE MERCIER Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2024 Les parties ont ét...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/03043 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YTD7 AFFAIRE : M. K S la SELARL SELARL CABINET BORGEL ASSOCIES C/ S.A.S. ENTORIA la SELARL NOVALLIANCE AVOCATS Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2024 Les parties ont ét...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/03078 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YTJ6 AFFAIRE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE la SELARL JURICADJI C/ Mme T Y O Me Amaury AYOUN Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2024 Les...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/03766 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YVTR AFFAIRE : S.A. COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET ASSOCIÉS C/ M. K N Me X U Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2024 Les...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/04373 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YXX4 AFFAIRE : Madame W Y épouse R Me Virgile REYNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Madame B GMe Virgile REYNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE C/ S.A. SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE METROPOLE Me Stéphane PEREL Société BRONZO TP Maître Nicolas COURTIER de la SELARL COURTIER CABINET D AVOCATS Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibér...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/06944 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZACP AFFAIRE : Caisse DE CREDIT MUTUEL MARSEILLE LA PHOCEENNE la SCP CABINET ROSENFELD ASSOCIES C/ M. X D Me Mourad MAHDJOUBI Madame S M épouse D Me Mourad MAHDJOUBI Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/08640 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3YOG AFFAIRE : COMPTABLE PUBLIC DU PRS DE Localité 5 l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX C/ S.C.I. VALENTINE Monsieur R P Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au : 04 Juillet 2024 Les parties...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/08731 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3YLU AFFAIRE : M. PH B Me Magali RAGETLY C/ Mme I, AN, G O Me Bernard KUCHUKIAN Madame X O Me Bernard KUCHUKIAN Monsieur A H M O Me Bernard KUCHUKIAN Monsieur OO O Me Bernard KUCHUKIAN Monsieur P, PU, N B défaillant Monsieur OV, PB, K B défaillant Madame U, Z, V B défaillant Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des...

...3ème chbre cab b1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/10045 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YCLB AFFAIRE : S.C.I. Localité 3 Me Michel HUGUES C/ S.A.R.L. GALLAIS-LORY la SELARL NOVALLIANCE AVOCATS S.A.R.L. PAROSYMaître David HAZZAN de la SAS HAZZAN BOUCHAREU Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 21 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Patricia GARNIER, Juge Greffier : Madame Olivia ROUX, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a...