La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6e chambre b - page 2

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2015 N°2015/453 Rôle N° 15/07146 P J R Y N B E épouse Y C/ MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :Me CAULE MINISTERE PUBLIC + 2 Copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 11 Février 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 14/5983. APPELANTS Monsieur P J R Y né le Date naissance 1 1965 à Localité 1...

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2015 N°2015/212 Rôle N° 14/11816 O E C/ D F Grosse délivrée le : à :Me LEHMAN Me CONCAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge aux affaires familiales de NICE en date du 05 Juin 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 14/02304. APPELANTE Madame O E née le Date naissance 3 1986 à Localité 1 Localité 2 de nationalité Française, demeurant Adresse 2 représentée par Me...

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 FEVRIER 2015 N°2015/099 Rôle N° 14/05265 P H C/ V A épouse H Grosse délivrée le : à :SCP ERMENEUX LEVAIQUE ARNAUD SCP VOULAND GRAZZINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 05 Décembre 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 10/11446. APPELANT Monsieur P H né le Date naissance 3 1958 à Localité 1 Localité 1 de nationalité Française...

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N° 2015/018 Rôle N° 13/22751 Y F X A épouse J C/ I J Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 24 Octobre 2013 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/13012. APPELANTE Madame Y F X A épouse J née le Date naissance 1 1961 à Localité 2 de...

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2015 N° 2015/025 Rôle N° 14/03694 T S I K C/ P Y épouse K AJP du 25/06/2014 Grosse délivrée le : à :SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSTON Me BOULFIZA CHABOUB Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 08 Janvier 2014 enregistrée au répertoire général sous le n° 11/06352. APPELANT Monsieur T S I K né le Date naissance 1 1966 à Localité 3 de nationalit...

...6e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 DECEMBRE 2014 N° 2014/566 Rôle N° 13/17939 T P épouse V C P J P F P C/ G E Q Q X veuve P Grosse délivrée le : à :SCP BADIE SIMON THIBAUD JUSSTON SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE MINISTERE PUBLIC + 2 Copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 01 Juillet 2013 enregistrée au répertoire général sous le n° 10/03373. APPELANTS Madame T P épouse...

...6e chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 545 R. G : 12/ 04893 M. Yvon X... C/ Mme Josette Y...- X... Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 01 Juillet 2014 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans...

...6e chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 546 R. G : 13/ 03713 Mme Sylvie X... C/ M. Denis Y... Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 17 Juin 2014 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat...

...6e chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 547 R. G : 13/ 04203 M. Philippe X... C/ Mme Valérie Claudine Yvette Y... épouse X... Constate le désistement Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 02 Septembre 2014 devant Mme Françoise...

...6e chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No 548 R. G : 13/ 04646 Mme Jessica X... C/ M. Fabrice Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du...