La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 58

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 328 R. G : 13/ 02351 Mme Fatoumata X... épouse Y... C/ M. Gérald Roger Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Avril 2014 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No. 339 R. G : 13/ 02416 Mme Cécile X... C/ M. Benjamin Y... Enquête sociale COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Avril 2014 devant Monsieur Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibér...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No332 R. G : 13/ 02442 M. Davy X... C/ Mme A... Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Avril 2014 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No. 330 R. G : 13/03224 M. Daniel X... C/ M. Marcel Y... Mme Francine Z... Déclare la demande ou le recours irrecevable COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, Substitut général, lequel a pris des réquisitions, DÉBATS : En chambre du...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 331 R. G : 13/ 04502 Jean-Pierre X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, substitut général, lequel a pris des réquisitions, DÉBATS...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No. 336 R. G : 13/ 04508 M. Jean-Maxime X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONAN M. Jean-Louis X... Mme Josette X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 337 R. G : 13/ 04814 M. Simon X... C/ CONFLUENCE SOCIALE Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, substitut général, lequel a pris des réquisitions, DÉBATS : En chambre du Conseil du 01 Avril 2014 devant...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 338 R. G : 13/ 04817 M. Karl X... C/ CONFLUENCE SOCIALE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, substitut général, lequel a pris des...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No R. G : 13/ 05375 M. Pierre X...C/ M. Serge A...Mme Sabrina Z...M. Christophe X... Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier BONHOMME, substitut général, lequel a...

...6ème chambre b...6ème Chambre B ARRÊT No. 340 R. G : 13/ 05859 M. Albert X... C/ UDAF 22 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononc...