La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:1ère chambre section b - page 8

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 19/00519 - N° Portalis DBVP-V-B7D-EPDI Jugement du 15 Janvier 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 13/02409 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANT : M. A U né le 10 Novembre 1947 à Localité 7 lieu-dit Adresse 9 Localité 5 Représenté par Me Stéphanie SIMON de la SELARL ADEO - JURIS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 130052 INTIMES : Mme B E née le 9 Février 1949 à Localité 7...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 19/02037 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ESQJ Jugement du 26 Août 2019 Tribunal de Grande Instance de Laval n° d'inscription au RG de première instance : 18/00372 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANT : M. W R né le 15 Août 1953 à Localité 10 Adresse 9 Localité 7 bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/9570 du 15/11/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS Représenté par Me Emmanuel-françois DOREAU de la SELARL DOREAU...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 19/02040 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ESQR Jugement du 3 Octobre 2019 Tribunal de Grande Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance : 18/00219 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANTE : Mme J E épouse M née le 7 Mars 1949 à Localité 2 Adresse 3 Localité 1 Représentée par Me Christine COUVREUX EGAL de la SCP AVOCATS CONSEILS ASSOCIES BERTON-COUVREUX-EON-GRATON, avocat au barreau de SAUMUR - N° du dossier S17/0171 INTIMEE : Mme Y...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 19/02144 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ESX3 Jugement du 17 Septembre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 17/01526 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANT : M. K L Z né le 16 Novembre 1943 à Localité 3 Adresse 2 Adresse 2 Représenté par Me Thierry BOISNARD de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me Sophie BEUCHER - N° du dossier 13702123 INTIMEE : Mme J R M...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 5 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 22/00303 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6VD Jugement du 27 Janvier 2022 TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP du MANS n° d'inscription au RG de première instance : 21/2444 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANTS : Mme C T épouse W Adresse 2 Localité 4 M. O W Adresse 2 Localité 4 Représentés par Me Aouatef BRABER, avocat au barreau du MANS INTIMES : M. X P Adresse 1 Adresse 6 Localité 3 Mme F H épouse P Adresse 1...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 7 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 22/00304 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E6VE Jugement du 27 Janvier 2022 TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP du MANS n° d'inscription au RG de première instance : 21/2444 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANTS : M. T X Adresse 1 Adresse 8 Localité 5 Mme R E épouse X Adresse 1 Adresse 8 Localité 5 Représentés par Me Jeanne BENGONO de la SELARL BENGONO AVOCAT, avocat postulant au barreau du MANS, et par Me Philippe CUNIQUE, avocat...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 3 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 12 Janvier 2023 N° RG 23/00003 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FDIV ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur W B né le 18 Mai 1974 à Localité 6 33 Adresse 4 Localité 1 actuellement hospitalisé à l'EPSM...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B NB/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/02674 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E533 Jugement du 22 Novembre 2021 Juge aux affaires familiales d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 19/00001 ARRET DU 19 JANVIER 2023 APPELANTE : Mme L U O épouse F née le 29 Novembre 1979 à Localité 5 Adresse 4 Adresse 4 Localité 3 Représentée par Me Laurence NOSSEREAU de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : M. B X F né le 20 Juin 1979 à Localité 5 Adresse 1...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 2 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention d'ANGERS du 10 Janvier 2023 N° RG 23/00002 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FDHS ORDONNANCE DU 18 JANVIER 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur M S né le 01 Janvier 2002 au MALI 4 Adresse 1 Localité 2 actuellement hospitalisé au 5...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N°: AFFAIRE N° RG 21/02341 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E5BM Jugement du 26 Août 2021 Juge aux affaires familiales du MANS n° d'inscription au RG de première instance 16/04341 ARRET DU 16 JANVIER 2023 APPELANT : M. O I né le 18 Juillet 1947 à Localité 5 Adresse 1 Localité 4 Représenté par Me Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 216399 INTIMEE : Mme U G épouse I née le 14 Mars 1953 à Localité 6 Adresse 2 Localité 3 Représentée...