La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:1ère chambre civile - section ii

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 15/ 01307 15/ 02184 joint ARRÊT No du : 3 février 2017 A. L. M. Philippe X... Mme Chantal Y... épouse X... Mme Annie Z... C/ M. Michaël A... M. Magali B... Formule exécutoire le : à : Me Mélanie Caulier-Richard SCP Genet Me Virginie Bonnerot COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 3 FÉVRIER 2017 APPELANTS : d'un jugement rendu le 3 avril 2015 par le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières RG 12/ 00334 1o- M. Philippe X......08330 Vrigne aux Bois 2o- Mme Chantal Y...épouse...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 13/ 01127 ARRÊT No du : 6 septembre 2013 Ag. L. Madame Jeanne X... née Chopin C/ Madame Karine Y... Formule exécutoire le : à : Maître Cherrih Maître Dombek COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 6 SEPTEMBRE 2013 APPELANTE : d'un jugement rendu le 1er mars 2013 par le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières RG 12/ 02168 Madame Jeanne X... née B......08130 Jonval Comparant, concluant et plaidant par Maître Armelle Cherrih, avocat au barreau des Ardennes INTIMÉE : Madame Karine...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 10/ 00304 ARRÊT du : 25 mars 2011 Madame Agnès X...née Y... Monsieur Eric Y... Madame Corinne Z...née Y... C/ Monsieur Emile Y... Formule exécutoire le : à : Me Pierangeli S. C. P. D. J. C. R. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 25 MARS 2011 APPELANTS : d'une ordonnance de la juge de la mise en état rendue le 08 juillet 2009 et d'un jugement rendu le 08 janvier 2010 par le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières RG 07/ 351 1o- Madame Agnès X...née Y... ... 2o- Monsieur Eric Y... ... 3o...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 08/ 01653 ARRÊT du : 18 mars 2011 Madame Marie-Claire X...Monsieur Didier X... C/ Madame Georgina Y...veuve X... formule exécutoire à :S. C. P. G. B. Me Pierangeli COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 18 MARS 2011 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Madame Marie-Claire X...... Monsieur Didier X...... COMPARANT, concluant par la S. C. P. Genet-Braibant, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Magali Gibert, avocat au barreau de Paris DÉFENDEURS en première instance APPELANTS devant la cour d'appel de...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 10/ 00540 ARRÊT du : 18 mars 2011 Monsieur Robert X... C/ Madame Geneviève Y... Formule exécutoire le : à : S. C. P. G. B. S. C. P. S. G. S. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 18 MARS 2011 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 février 2010 par le tribunal de grande instance de Troyes RG 09/ 00922 Monsieur Robert X... ...10120 Saint André les Vergers COMPARANT, concluant par la S. C. P. Genet-Braibant, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Olivier Leroy, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 10/ 00076 ARRÊT du : 28 janvier 2011 Monsieur Hubert X...Monsieur René X...Monsieur Gérard X... C/ Madame Marguerite Z...née X...Monsieur Etienne X...Monsieur Pierre X...Monsieur Michel X... Formule exécutoire le : à : S. C. P. S. G. S. S. C. P. D. J. C. R. S. C. P. T. D. G. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 28 JANVIER 2011 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Monsieur Hubert X...... Monsieur René X...... Monsieur Gérard X...... COMPARANT, concluant par la S. C. P. Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 09/ 03184 ARRÊT du : 21 janvier 2011 Monsieur Claude X... C/ Madame Micheline Z...née X...Madame Bernadette A...née X...Madame Monique B...née X...Madame Colette C...née X...Madame Josette D...née X...Monsieur Bernard X... Formule exécutoire le : à : S. C. P. D. J. C. R. S. C. P. S. G. S. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 21 JANVIER 2011 APPELANT : d'un jugement rendu le 25 mars 2009 par le tribunal de grande instance de Châlons en Champagne RG 05/ 00211 Monsieur Claude X...... COMPARANT, concluant...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 10/ 00500 ARRÊT du : 19 novembre 2010 Monsieur Jackie C... Madame Josette B...née C... C/ Monsieur Jean-Claude C... Madame Annie C... née Deligny Formule exécutoire le : à : S. C. P. T. D. G. S. C. P. D. J. C. R. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2010 APPELANTS : d'un jugement rendu le 26 septembre 2008 par le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières RG 06/ 2031 Monsieur Jackie C...... Madame Josette B...née C...... COMPARANT, concluant par la S. C. P...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 10/ 00728 ARRÊT du : 05 novembre 2010 Monsieur Gérard A... C/ Madame Maryvonne A...née B... Formule exécutoire le : à : S. C. P. S. G. S. S. C. P. D. J. CR. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2010 APPELANT : d'un jugement rendu par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Troyes le 03 mai 2007 RG 03/ 2321 Monsieur Gérard A...... COMPARANT, concluant par la S. C. P. Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Jean-Philippe Honnet, avocat au...

...1ère chambre civile - section ii...R. G. : 09/ 01301 ARRÊT du : 23 avril 2010 Monsieur Etienne Y... C/ Madame Séraphine Y...née B... Formule exécutoire le : à : S. C. P. D. J. CR. S. C. P. S. G. S. COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE-SECTION II ARRÊT DU 23 AVRIL 2010 APPELANT : d'un jugement rendu le 16 mai 2008 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Troyes RG 06/ 341 Monsieur Etienne Y...... bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/ 5311 du 24/ 06/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Reims...